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22 févr. 1975 anciens éleaes de l'école nationale de la France d'outre-mer avec les anciens élèves de 1'E. N . A .1. 17158 . — 22 février 1975.
TABLES
Voir Travaux publics. ACTES ADMINISTRATIFS. N° 29226. Pierre JEAMBRUN : Réglement du service des eaux : opposabilité aux titulaires de contrat d'affermage.
JOURNAL . OFFICIEL
5 août 1978 les pouvoirs de police municipale qui lui sont attribués par ce texte ... du service public consécutives à l 'insuffisance des efforts de l ...
VILLE DE MONTREUIL-SUR-MER - Free
VILLE DE MONTREUIL-SUR-MER - Convention de délégation de service public- Affermage du camping municipal « La fontaine des clercs » En trois exemplaires La présente convention comporte six pages numérotées de 1 à 6
SEANCE DU 15 DECEMBRE 2021 - ville-montreuil-sur-merfr
Procès-verbal de la réunion du 21 Octobre 2021 Proposition d’avenant n° 2 à la convention opérationnelle entre la Ville de Montreuil-sur-Mer et l’Etablissement Public Foncier (EPF) Informations concernant les marchés à procédure adaptée Informations concernant les demandes de subvention
SEANCE DU 29 OCTOBRE 2019 - ville-montreuil-sur-merfr
la Commission des délégations de service public et a autorisé Monsieur le Maire à signer la convention de service public par affermage avec Monsieur Michel DESMAREST pour une durée de 5 ans à compter du 15 Avril 2014 reconductible une fois
SEANCE DU 22 MARS 2021 - ville-montreuil-sur-merfr
Le Conseil Municipal est invité à : approuver la signature de la convention relative à la délégation de la compétence gestion des eaux pluviales urbaines de la Commune de Montreuil-sur-Mer avec la Communauté d’Agglomération à charger Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération autant que besoin
SEANCE DU 29 OCTOBRE 2019
Conformément au Code des Communes, Nous, Charles BAREGE, Maire de la Ville de Montreuil-sur-Mer, avons
convoqué au moyen de lettres individuelles, remises par les Agents de Police, Mesdames et Messieurs les Conseilleurs
Municipaux en exercice, pour délibérer sur les affaires dont la désignation suit : - Procès-Verbal de la réunion précédente - Informations et décisions éventuellesGengoult à Montreuil-sur-Mer
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Braquehay
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restauration des remparts de Montreuil-sur-Mer (2020-2022)- Appel à projets " Redynamisation des centres-villes et centres-bourgs » engagement à ne pas favoriser le
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