GUIDE POUR LÉLABORATION DES PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
Enfin le projet de délibération sera soumis au vote des conseillers départementaux en commission permanente ou en session. Ce circuit de validation explique en
PROJET DE DELIBERATION
PROJET DE DELIBERATION. OBJET : ILOT CHURCHILL - AMENAGEMENT IMMOBILIER. AVEC RESIDENCE AUTONOMIE. Direction des affaires juridiques.
PROJET DE DELIBERATION-TYPE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL/CONSEIL COMMUNAUTAIRE. DU …………………………… Objet : Adhésion à l'Agence d'Ingénierie Départementale du Nord (iNord).
Délibération n° 2020-056 du 25 mai 2020 portant avis sur un projet
25 mai 2020 Vu la délibération n° 2020-046 du 24 avril 2020 de la CNIL portant avis sur un projet d'application mobile dénommée « StopCovid » ;.
Délibération n° 2020-046 du 24 avril 2020 portant avis sur un projet
24 avr. 2020 Délibération n° 2020-046 du 24 avril 2020 portant avis sur un projet d'application mobile dénommée « StopCovid ».
RAPPORT AUDIT DU PROCESSUS DE PREPARATION DES
26 févr. 2020 Pour entrer dans Alpaca un projet de délibération doit avoir reçu le visa de l'adjoint sectoriel (ou des adjoints sectoriels) compétent(s)
Projet de délibération – Conseil dadministration – Séance du 13
13 mars 2020 Projet de délibération – Conseil d'administration – Séance du 13 mars 2020. Point VI – Approbation du lancement et de la signature de ...
PROJET DE DÉLIBÉRATION
PROJET DE DÉLIBÉRATION. CONSEIL COMMUNAUTAIRE. Date : 30 juin 2022. Titre : MISE EN COMPATIBILITE DU PLUI LIEE A LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE DU.
PROJET DE DELIBERATION
PROJET DE DELIBERATION. OBJET : OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES. POUR L'ANNEE 2018. Affaires Agricoles et. Commerciales.
Délibération de la CRE du 19 janvier 2017 portant projet de
19 janv. 2017 Le projet d'interconnexion entre la France et l'Angleterre « IFA2 » vise à augmenter les capacités d'échange du réseau de transport entre la ...
