RÈGLEMENT (UE) No 536/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET
27-May-2014 relatif aux essais cliniques de médicaments à usage humain et abrogeant la ... mettre la qualité des essais cliniques les États membres ...
Règlement (UE) no 439/2010 du Parlement européen et du Conseil
19-May-2010 l'Union relative au régime d'asile européen commun ... Toutefois s'ils perdent leur qualité de membre du conseil d'administration à un ...
Règlement (UE) no 650/2012 du Parlement européen et du Conseil
04-Jul-2012 relatif à la compétence la loi applicable
Règlement relatif aux congés sans solde des membres du
19-Nov-2014 permanence nommé conformément au Règlement relatif à l'emploi des membres du personnel enseignant candidats à la permanence ou permanents ...
RÈGLEMENT (CEE) N° 2137/85 DU CONSEIL relatif à linstitution d
dettes découlant de l'activité du groupement antérieure à la cessation de sa qualité de membre. Article 35. 1 . La dissolution du groupement entraîne sa liqui-.
Règlement (UE) no 650/2012 du Parlement européen et du Conseil
04-Jul-2012 relatif à la compétence la loi applicable
RÈGLEMENT (UE) No 536/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET
27-May-2014 relatif aux essais cliniques de médicaments à usage humain et abrogeant la ... mettre la qualité des essais cliniques les États membres ...
REGLEMENT RELATIF AUX RELATIONS FINANCIERES
REglEmEnt n°09/2010/Cm/UEmOA/ RElAtif AUx. RElAtiOns finAnCiEREs ExtERiEUREs dEs EtAts territoire d'un Etat membre de l'UEmOA et ayant reçu la qualité.
RÈGLEMENT (UE) 2017/ 745 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
05-May-2017 relatif aux dispositifs médicaux modifiant la directive ... Conseil du 31 mars 2004 relative à l'établissement de normes de qualité et de.
Règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du
21-Nov-2012 relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux ... des États membres concernant l'étiquetage et la présenta.
