9 feb 2012 Secrétaire de Séance : M. Jean-Pierre BOISSON. Page 2. COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS DE RHONE ET OUVEZE
EDDAROUICHE M. Jean-François LARPORTE
6 ott 2020 Les membres du Comité Syndical nomment M. Jean-Pierre BARBOT secrétaire de séance. 1/ Fixation du montant des indemnités de fonctions du ...
30 mag 2007 Assistent à la séance : S.E. M. Jean-Paul PROUST. Ministre d'Etat ; M. Gilles TONELLI
19 ott 2021 FOISSAC M. Jean-Pierre JAMMES
19 apr 2006 Assistent à la séance : S.E. M. Jean-Paul PROUST. Ministre d'Etat ; M. Franck ... Extérieures ; M. Robert COLLE
26 nov 2019 Ville de ROUFFACH. Conseil Municipal du 26 novembre 2019. 3 / 30. POINT N° 1. Désignation du secrétaire de séance. M. Jean-Pierre TOUCAS ...
4 lug 2013 ... Jung Pierre-Paul Jouffroy Benoît
1 apr 2004 Jean-Joseph PASTOR Doyen d'âge; M. Bruno BLANCHY
15 dic 2020 Pierre-Yves BRIAND - Jean-François BRUCHON ... Philippe PASTIER - Gérard. SEGUIN. M. Jean-Marc GIRARDEAU est désigné secrétaire de séance.