17 mai 2010 A l'occasion d'une réclamation d'un candidat relative à l'épreuve d'entretien du concours externe déconcentré de gardien de la paix ...
23 sept. 2013 OPERATION N° 08 003 532 - MODIFICATION DU MARCHE. DE TRAVAUX DU LOT N° ... Par délibérations n° 2010/2385 du 17 mai 2010 et n° 2012/4174 du.
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 17 MAI 2010 Vu la délibération n° 38 du conseil municipal du 21 juin 1994 décidant de confier la télédistribution à la.
16 janv. 2012 Par délibération n° 2010/2379 du 17 mai 2010 vous avez approuvé le lancement de l'opération de « Piscine Jean Mermoz - Mise en conformité ...
Ville de Lyon – Conseil municipal du 23/11/2015 – Délibération n° 2015/1623 - Page 2 Par délibérations n° 2010/2379 du 17 mai 2010 n° 2011/3137 du.
17 mai 2010 DELIBERATION N° 080. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA SEANCE PUBLIQUE DU 17 MAI 2010.
17 mai 2010 M. Carpentier indique que les modifications apportées n'ont pas été prises en compte dans le procès- ... Générac » : Délibération n°2010/53.
17 mai 2010 ARRETE n° 1181 SG/DRCTCV enregistré le 17 mai 2010 ... VU la délibération n° 09/086 du conseil municipal de Sainte-Suzanne du 16 juillet ...
Ville de Lyon – Conseil municipal du 23/11/2015 – Délibération n° 2015/1563 - Page 2 Par délibérations n° 2010/2379 du 17 mai 2010 n° 2011/3137 du.
Audience du 3 mai 2016. Lecture du 17 mai 2016 délibération n'a que pour but de satisfaire l'animosité du maire à son encontre ;.