[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2010

View - Download CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2010

Previous PDF

Next PDF

1

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2010

A 18 heures 30

Présents : Mesdames et Messieurs Martin, Barral, Boulinguez, Brundu, Carpentier, Charroppin, Jamin,

Kabbouch, Lacroix, Lapize, Lebois, Mur, Oliveira, Tricou, Weyh.

Procurations :

Monsieur Prévot donne procuration à Monsieur Carpentier Madame Margarot donne procuration à Monsieur Mur.

Absents :

Madame Hugon

Monsieur Andrieu

-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la désignation du secrétaire de séance :

A été désigné, Monsieur Jamin.

Approbation du dernier procès-verbal à 13 voix pour et 4 voix contre. M. Carpentier indique que les modifications -verbal

précédent, en dépit du règlement du conseil voté en début de mandat. Par conséquent, 4 élus ne signent pas le

procès verbal. Monsieur le Maire indique que ne prend plus en compte les modifications mineures.

INFORMATIONS :

1 Urbanisme : (J. Barral)

Depuis le dernier conseil municipal, ont été déposés :

2 déclarations préalables (DP) :

- une pour pose de panneaux photovoltaïques,

1 permis de construire pour :

- constructio

2 Décisions du maire :

2 392.00 euros TTC. Il est proposé

Le dossier sera présenté au conseil Régional, à la DGE pour demander des financements.

Ce jeudi à 18h aura lieu une sme.

Monsieur Andrieu rejoint la séance.

3 Travaux :

- Réseaux AEP : fin des travaux, avant goudronnage. Coupure eau prévue. - Crèche - Local des boules : démarrage des travaux le 9 septembre. - ménagement du passage sous la RD 135 : lancement de la procédure de marché - Lotissement du Clos Saint André en cours. la paroisse remercie la Mairie. M. Jamin reste les aides). 2 Divers panneaux de signalisation sont installés sur la commune. Les diamètres des supports doivent être augmentés, car les panneaux sont dégradés régulièrement.

4 - Informations centre de loisirs : (Magali Lapize)

Voici le bilan pour les mois de juillet et août.

Quelques chiffres très prometteurs :

- Pour le mois de juillet qui comportait 19 jours : en moyenne 31 enfants par jour ont participé au centre; - Pour le mois d'août qui comportait 8 jours : en moyenne 17.5 enfants par jour ont participé au centre. Deux veillées ont été organisées, ainsi que plusieurs sorties : - la piscine de Vauvert deux fois par semaine le mardi et le jeudi; - au parc végétal géant à St Christol ; - au Zoo du Lunaret à Montpellier.

Pour les camps de vacances :

Trois séjours primaires et deux séjours maternelles étaient organisés.

29 enfants ont participé alors que nous avions réservé 30 places et que nous avons dû annuler

le camp d'adolescent faute d'inscription.

Le bilan de cette période est très positif au regard de la fréquentation du centre qui a doublé et

ussi a augmenté. Le spectacle qui a rassemblé une

centaine de parents et plus de quarante enfants a été un véritable succès. Notons également

que Le site Internet de la commune est utilisé pour la diffusion des informations et les

inscriptions. août classes.

5 Haut débit : (Serge Lacroix)

La Mairie a reçu un courrier de la Région fin Août, au contenu curieux qui laisse supposer que l une convention à la Région fixant les conditions de mise en place du haut débit jamais reçue. M. Lacroix a eu un entretien avec Mme Sophie de Maria qui n

Mairie. Ce qui est normal puisque la Mairie est .

Cette dernière a indiqué que le coût ne serait pas supérieur au coût actuel.

M. Lacroix donne lecture du courrier envoyé au conseil général, qui précise les conditions

à la place du Conseil Général.

M. Jamin précise que certains endroits ont accès gratuitement au service ADSL. La Région a précisé que l . La Mairie est en attente réponse du Conseil Général.

6 Formation défibrillateur : (Hubert Mur)

18h30 au stade. nformation est partie par voix de presse hier.

3 Destinée à tous les aubordois, plus particulièrement aux entraineurs sportifs, à toutes les associations.

7 Manifestations programmées :

- heminote de Nîmes, qui comprend 40 musiciens se produira le 16 octobre à 20h30 au Hangar, - le 24 septembre aura lieu un marché nocturne organisé en binôme avec le comité des fêtes, - le 28 novembre se déroulera le marché de Noël. nauguration de la crèche aura vraisemblablement lieue courant octobrest pas fixée (Monsieur le Maire en réponse à Monsieur Carpentier).

ORDRE DU JOUR :

1 Mise en place spécifique (PVR) pour

, sur la voie publique existante dite " Route de Générac » : Délibération n°2010/53 Un plan est joint à la présente délibération pour information des conseillers.

Vu -6-1-2°d), L.332-11-1 et L.332-11-2 ;

Vu la délibération du 15 décembre 2008, instituant la participation pour Voirie et réseaux sur

le territoire de la commune de AUBORD supplémentaires de la voie existante, - considérant que le besoin est strictement rendu nécessaire par les constructions futures, la commune met la totalité des dépenses induites à la charge des propriétaires, - ttractivité de 80 mètres,

concerné par les circonstances suivantes : la densité des constructions existantes, présence de

nombreuses voies périphériques ainsi que la p Le Rieu ».

- considérant que sont exclues les parties des terrains bâtis, déjà desservies par les réseaux

Le plan annexé aidant à la lecture de ces justifications.

Le Conseil décide,

4

Article 2 : fixe à 10 560.33 Euro la part du coût de la voie et des réseaux mis à la charge des

propriétaires fonciers inscrits dans le périmètre ci annexé. Article 3 : les propriétés foncières concernées sont situées : supportant des constructions déjà raccordées qui ne profiteront

Article 4 : fixe le montant de la participation due au mètre carré de terrain desservi à 3.02 .

Article 5 : décide que les montants de participation dus par mètre carré seront actualisés en

12 correspondant aux travaux de câblage électrique,

effectués ou lors de la signature des -11- ur Jamin). Effectivement, les constructions existantes ne seront pas frappées (Monsieur Tricou).

2 : Délibération n°2010/54

de travaux supplémentaire

989.99 euros HT.

Considérant que les prestat

du marché initial et ne remettent pas en cause son économie générale :

Monsieur le Maire demande au conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 2122-21 et suivants,

Vu le Code des marchés publics,

Considérant le caractère imprévisible de ces travaux supplémentaires,

2 448.19 euros HT.

Délibération prise à l

Travaux d Dépenses

- 7

Frais financiers

Coût Total 10

Déduction des Subventions à recevoir (déjà déduit) -

Coût Total net 10

5 M. Barral rajoute que certains travaux n prévus lorsque les cloisons ont été enlevées : différences de niveaux à reprendre et gratte pieds pas aux normes pour dernier avenant à voter prestations a été voté lors du précédent Conseil). La maçonnerie est faite par la Vergezeoise, comme le précise M. Carpentier.

3 Décision modificative budgétaire sur le programme Crèche : Délibération n°2010/55

(avenant n°2), il convient de passer les écritures budgétaires suivantes :

FONCTIONNEMENT :

Dépenses : 022 Dépenses imprévues : - 2 930.00 euros

Dépenses : 023 : + 2 930.00 euros

INVESTISSEMENT :

Recettes : 021 Virement du fonctionnement : + 2 930.00 euros Dépenses : Programme 912 2135 aménagement des constructions : + 2 930.00 euros

Délibération

Madame Vanessa Margarot rejoint la séance.

4 Décision modificative budgétaire sur le programme Voirie : Délibération n°2010/56

INVESTISSEMENT :

Dépenses :

21571 : matériel roulant programme 915 : - 3 000 euros.

Le budget total était de 24 520 euros tondeuse et au renouvellement du tracteur du stade. Dans les réalisations, la tondeuse a couté 13900 et le tracteur 3 000

euros. Il reste une rampe et des hauts parleurs à acquérir, pour équiper le véhicule de police.

Dépenses :

2158 : autres installations, matériel et outillage techniques programme 915 : + 3 000 euros

: souffleuse, girobroyeur, pulvérisateur solo 450,

ébrancheuse.

Décision prise à .

5 Décision modificative budgétaire sur le programme Mairie : Délibération n°2010/57

INVESTISSEMENT :

Dépenses :

2184 : mobilier programme 916 : - 1 800 euros

6

Dépenses :

2183 : matériel de bureau et informatique programme 916 : +1 800 euros

6 Actualisation du dossier travaux du nouveau captage pour demande de subvention à

débit, p : Délibération n°2010/58 Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les problèmes de protection et de

régularisation du puits des écoles, unique ressource en eau potable de la commune. La

Général du Gard avait engagé des recherches en eau pour trouver un nouveau site de

pompage, notamment suite aux avis de la DDASS du Gard. En conséquence, et sur la base des recherches en eau engagées, le Cabinet CEREG Ingénieurs-Conseils a été désigné pour une missio ressource AEP. La nouvelle ressource se situe sur le site " Le Rouvier ». des études complémentaires mandatées par le syndicat mixte du bassin versant du Vistre ont

en août dernier, la procédure de régularisation administrative engagée débouchera sur un

risation de prélèvement. Une connexion par une canalisation de refoulement sera réalisée entre " Le Rouvier Monsieur le Maire rappelle également au Conseil Municipal les conclusions du Schéma

nouvelle ressource en eau : canalisation de distribution à créer avenue des Cévennes depuis le

nt de canalisations anciennes et la reprise/régularisation des branchements, renouvellement des canalisations et organes de régulation dans la chambre Monsieur le Maire Avant-Projet établi par le CEREG, Ingénieurs Conseils au

Conseil Municipal en septembre 2009.

Ce dossier présente les travaux suivants (Avant-Projet de Septembre 2007 ayant déjà fait

u -avenue des Cévennes et du renouvellement de la chambre des vannes) : - 60 m3/h chacun) - Mise en place des équipements hydrauliques, électriques, de commande et de télésurveillance pour le fonctionnement des pompes du forage, - prise de 30 branchements, la canalisation étant réalisée en tranchée commune avec la canalisation DN

150 m provenant du forage sur les tronçons en commun,

des vannes d ribution, chambre des

Monsieur le Maire demande au conseil municipal :

7 quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38

[PDF] Dossier de demande de labellisation académique E3D

[PDF] RESIDENCE ARTISTIQUE GEORGE SAND FRÉDÉRIC CHOPIN SCHLOSS GENSHAGEN, 22 JUIN 14 AOÛT 2015

[PDF] REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014

[PDF] TERMES DE RÉFÉRENCE RELATIFS A LA «FORMATION PROFESSIONNELLE EN ORACLE»

[PDF] APPEL A CANDIDATURE RESIDENCES 2016

[PDF] Formation Compétences Innovation Réseaux

[PDF] DEVOLUTION DU PATRIMOINE

[PDF] RÉGIE D ASSAINISSEMENT DES EAUX TERREBONNE-MASCOUCHE (RAETM)

[PDF] CONJONCTURE ET STRATÉGIES PROFESSIONNELLES DES CADRES BAROMÈTRE SEMESTRIEL N 6

[PDF] Logement. Parc des logements en essor. Des logements de petite taille à Bordeaux. À Bordeaux, la moitié des logements ont plus de 30 ans

[PDF] LA POSTE VOUS SOUHAITE LA BIENVENUE

[PDF] Le 18/09/2015 à 12h00 à Pessac en Gironde (voir article 6 du présent règlement)

[PDF] Intégrer les outils web dans stratégie de communication

[PDF] 1 artiste. Théâtre danse musique photo arts visuels arts plastiques arts de la rue culture scientifique. 1 collège

[PDF] Fiche d information Préparation aux épreuves d admissibilité et d admission au concours d entrée en Institut de Formation en Soins Infirmiers