3. ? Orange. 8. ? gris. 4. ? Jaune. 9. ? Blanc cerfa n° 13750*03. (si ancien format d'immatriculation). CADRE RéSERVé. A L'ADMINISTRATION.
324-2 du code de la route). Important : Si vous circuliez avec un véhicule non assuré en cas d'accident
29 sept. 2015 imprimé de demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule (Cerfa n° 13750*03) complété et signé par le titulaire et le(s) ...
Une demande d'immatriculation : CERFA 13750*05 dûment rempli daté et signé (CERFA 13757*03) qui vous permettra d'effectuer les démarches pour quelqu'un ...
Vous devez obligatoirement transmettre avec la présente demande de quitus fiscal (formulaire n° 1993-PART-D-SD)
Dénomination commerciale (D.3) cerfa. N° 13750*07. * La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique aux fichiers et aux libertés
(D.3) DENOMINATION COMMERCIALE. (J.1) GENRE NATIONAL cerfa. N° 13751*02. * Veuillez cocher la case correspondante. ** Ce numéro figure sur la 1ère page ...
27 janv. 2020 Celle d'afficher le numéro sur une plaque sur le matériel. ... Soit en utilisant le formulaire Cerfa 13750*07 ? solution à retenir.
(D.3) Dénomination commerciale cerfa. N° 13753*04. Veuillez cocher la case correspondante : Personne physique ? Sexe : M ? F ?. Personne morale ?.
2 sept. 2020 3. Peut-on immatriculer un véhicule au nom d'une entreprise ... Comment remplir le cerfa de demande d'immatriculation 13750*05 en cas de ...