REVUES DE DÉPENSES
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GAL Pays Grand Briançonnais - leader@paysgrandbrianconnais.fr - 04 92 23 20 59 son paiement a été livré par l'Agence de Service et de Paiement (ASP) en ...
La chaîne de paiement des aides agricoles (2014-2017)
10 oct 2018 hauteur de 189 Md€
Jeudi 3 septembre 2020 #FranceRelance
3 sept 2020 effectuée suite à enquête de remontée des besoins auprès des services de l'Etat dans les territoires (DREAL et.
Les aides dEtat
3 jun 2015 1 -. INTRODUCTION. Le Premier ministre a confié à l'Inspection générale des finances (IGF) la mission d'évaluer.
PROGRAMME LEADER 2014-2020 DIOIS
Une réunion publique d'information en 2015 pour mobiliser des acteurs privés en lien avec la stratégie leader 5.0 selon les axes suivant : Axe 1: Economie
Sarreguemines le 24 novembre 2015
9 oct 2019 L'ASP (Agence de Services et de Paiement) a lancé un programme d'audit interne 2019 portant sur le programme LEADER. Elle s'inscrit dans le ...
11 FEV 2015
11 feb 2015 Chapitre 920 « Services généraux des administrations publiques locales». Rubrique 041 « subvention globale ». Page 18. b) L'imputation en ...
POLITIQUE DE LÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
Source des données : les données sont issues des fichiers transmis par l'Agence des services et de paiement (ASP) à l'Agence du Service Civique.
Le contrat dobjectifs et de performance 2015 /2017 de l Agence de
PRESENTATION GENERALE : UN ORGANISME EXPERT DANS LE DOMAINE DU PAIEMENT A En septembre 2016
