COMMUNE DE SAINT-NABORD
SEANCE N°14 du CONSEIL MUNICIPAL du 18 juin 2015 à 20 h 00. Le Conseil Municipal réuni en session Absent(s) excusé(es) avec pouvoir(s) de vote :.
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12 déc. 2019 Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal ... Absents excusés: Rémi PETITON (pouvoir à Gérard ... Secrétaire de séance: Mme BUREL.
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PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU. MARDI 12 MAI 2015 À 19H00 À LA MAIRIE. Présents. : M. WAVRE Rolin
COMMUNE DE SAINT-NABORD
19 mai 2016 SEANCE N°22 du CONSEIL MUNICIPAL du 19 mai 2016 à 20 h 00. Le Conseil Municipal réuni en ... Absent(s) excusé(es) avec pouvoir(s) de vote :.
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Le Conseil municipal de la commune de Breteuil se réunira en séance ordinaire Présents. X. X. X. X. X. X. X. Absents/excusés. Absente/excusée. Pouvoir à.
Commune de TOMBLAINE
24 juin 2015 s'est réuni au lieu habituel de ses séances après convocation légale
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8 mars 2016 et le sept mars en séance ordinaire à 20 h 30
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Date de convocation du conseil municipal; 25 novembre 2015. PRESENTS: MT ODRAT se porte candidate et est désignée secrétaire de séance.
Vendredi 5 mai 1995
À une séance ordinaire des membres du Conseil municipal de Monsieur Martin Nadon directeur général et secrétaire-trésorier
PROCÈS – VERBAL du CONSEIL MUNICIPAL du mardi 09 avril 2019
9 avr. 2019 Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mars 2019. En l'absence d'observations Monsieur le Maire fait procéder au vote. Votants : 25 - ...
