PROJET LISTE DOC A FOURNIR
ATTENTION : L'ensemble de ces documents permettra l'étude de votre dossier. Le service des visas se réserve le droit de demander un complément d'information
CONSULAT (GENERAL) DE FRANCE A........................................... A ...
A/S : Votre projet de mariage devant les autorités locales DOCUMENTS A FOURNIR AU MOMENT DU DEPOT DE LA DEMANDE DE ... au service consulaire.
LISTE DES DOCUMENTS A PRODUIRE POUR UNE DEMANDE DE
SECTION CONSULAIRE. SERVICE DE L'ETAT CIVIL. LISTE DES DOCUMENTS A PRODUIRE POUR UNE. DEMANDE DE NATURALISATION AU TITRE DE L'ARTICLE 21-26 du Code Civil.
Lévolution des missions et de lorganisation des consulats français
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La Cimade
14 juil. 2010 La liste des pièces justificatives à fournir à l'appui d'une demande de visa symbolise ... nouveaux documents exigés par le consulat puis.
MARIAGE CÉLÉBRÉ À LAMBASSADE OU AU CONSULAT LISTE
DE FRANCE EN CHINE. MARIAGE CÉLÉBRÉ À L'AMBASSADE OU AU CONSULAT. LISTE DES DOCUMENTS À FOURNIR. 1. Formulaires à présenter dûment complétés et signés :.
LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR EN VUE DE LA
conjoint de nationalité française. la copie du certificat de capacité à mariage (CCAM) délivré avant le mariage par le consulat de France. le justificatif de
Convention de Vienne sur les relations consulaires
a) L'expression « poste consulaire » s'entend de tout consulat gé- sortissants de l'Etat d'envoi ainsi que des visas et documents appropriés.
Annexe 4 (Avril 2018) Stages à létranger
Les projets de stage en zone orange font toutefois l'objet d'un a priori négatif. des autorités consulaires françaises (Consulat général ou section ...
Livret du Français à létranger
7 avr. 2011 sortie du territoire (à souscrire à la mairie ou au Consulat de France). ... les documents à fournir pour ouvrir un compte dans le pays de ...
