6 La CEPNL désigne un président pour les années 2018 et 2019. Page 9. Convention collective de l'Enseignement Privé Non Lucratif (CC EPNL / IDCC 3218).
Le présent avenant : - crée un texte unique de Convention Collective de l'Enseignement privé non lucratif à compter du 1er septembre 2022 ;. - annule
Champ d'application économique. La présente convention collective s'applique impérativement aux établissements d'enseignement.
11 avr. 2022 Le présent avenant : - crée un texte unique de Convention Collective de l'Enseignement privé non lucratif à compter du 1er septembre 2022 ;. - ...
Les équipes du Collège employeur proposent un texte consolidé de convention collective EPNL. Il s'agit là d'une version 2 datée de février 2023
Les équipes du Collège employeur proposent un texte consolidé de convention collective EPNL. Pour un confort d'utilisation de cette édition « Collège employeur
18 juil. 2017 442-1 du Code de l'éducation qu'il s'agisse ou non d'un établissement catholique d'enseignement. Chacun participe
La Confédération de l'Enseignement Privé Non. Lucratif (CEPNL) est animée par le Collège employeur (la FNOGEC le SNCEEL
Cette convention collective qui a eu pour date d'effet le 12avril 2017 regroupe actuellement le champ de diverses conventions collectives chacune ayant une
11 avr. 2022 Le présent avenant : - crée un texte unique de Convention Collective de l'Enseignement privé non lucratif à compter du 1er septembre 2022 ;. - ...
Convention collective de l'enseignement privé non lucratif. (EPNL). IDCC 3218. Applicables aux salariés OGEC anciennement PSAEE et SEP. Le Collège employeur
12 Jul 2016 Convention collective de l'enseignement privé non lucratif (EPNL) du 12 juillet 2016. Table des matières. Chapitre 1er : Socle de la ...
11 Apr 2022 Le présent avenant : - crée un texte unique de Convention Collective de l'Enseignement privé non lucratif à compter du 1er septembre 2022 ;.
Cette convention collective qui a eu pour date d'effet le 12avril 2017 regroupe actuellement le champ de diverses conventions collectives chacune ayant une
17 Jul 2017 Convention collective de l'Enseignement Privé Non Lucratif. IDCC 3218. Accord NAO 2017. A l'invitation de la Confédération de l'Enseignement ...
La présente étude porte sur quatre conventions collectives. La convention collective de l'enseignement privé non lucratif regroupe 7 600 établissements ...
1 Jul 2019 relevant de la convention collective de l'enseignement privé non lucratif (IDCC 3218). La CEPNL décide d'une augmentation des salaires ...
Convention Collective. EPNL. (Enseignement Privé Non Lucratif). Avec les mises à jour depuis le 1er septembre 2017. Salaire. Feuille de paie.
CC EPNL édition collège employeur - version juillet 2022. 1. Convention collective de l'enseignement privé non lucratif. (EPNL) du 11 avril 2022. IDCC 3218.
7 Jul 2015 Le présent avenant : - crée un texte unique de Convention Collective de l'Enseignement privé non lucratif à compter du 1er septembre 2022 ;.
Convention collective de l'Enseignement Privé Non Lucratif (CC EPNL / IDCC 3218) 3 Table des matières Chapitre 1er : La branche et son cadre paritaire
Convention collective de l'enseignement privé non lucratif (EPNL) du 12 juillet 2016 Table des matières Chapitre 1er : Socle de la Convention collective
11 avr 2022 · Le présent avenant : - crée un texte unique de Convention Collective de l'Enseignement privé non lucratif à compter du 1er septembre 2022 ;
Convention Collective de l'Enseignement Privé Non Lucratif (EPNL) Enregistrer au format PDF Convention personnels OGEC IDCC 3218
Convention Collective de l Enseignement Privé Non Lucratif Section 9 dispositions particulières SEP 2015 GUIDE PRATIQUE / Siège social 35 rue de la
9 jan 2018 · Voici quelques propositions : - CC EPNL / SEP ; - CC EPNL / CFA-CFC - CC EPNL / enseignants secondaire - CC EPNL / maitres primaire libre -
Vous appliquez la Convention Collective Nationale des Etablissements d'Enseignement Privés sous contrat ? Découvrez l'offre recommandée qui répond aux
Nous vous présentons la convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif (EPNL) IDCC 3218 et vous fournissons les informations