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CAHIER DES CHARGES TRANSPORTEUR POUR UN CLIENT EN COMPTE

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CAHIER DES CHARGES DES PRESTATAIRES EXTERNES - Euclide

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CAHIER DES CHARGES - Inser'Eco 93

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Que faire en cas de non-respect du cahier des charges ?

• Ce préavis sera communiqué par mail avec accusé de réception au Fournisseur. Rupture anticipée à l’initiative de RE-BELLE en cas de non-respect du cahier des charges En cas de non-respect du cahier des charges et/ou de mauvaise(s) performance(s) pour un ou plusieurs indicateurs de niveau de service (voir 3.

Comment accepter le présent cahier des charges?

• 9 ACCEPTATION DU PRESENT CAHIER DES CHARGES SOUS-TRAITANTS ET FOURNISSEURS Le présent cahier des charges est soumis à l’acceptation du représentant de la société sous- traitante par voie numérique. Il est réputé accepté en intégralité sauf dénonciantion formulée par écrit sous 15 jours calendaires à compter de la date d’envoi.