The Download link is Generated: Download https://www.bartenheim.fr/wp-inside/uploads/2021/12/conseil_municipal_du_mardi_16_novembre_2021.pdf


compte-rendu de la seance du conseil municipal du mardi 16

16 nov. 2021 nom à Jean-Luc MADER adjoint. SECRÉTAIRE. M. Tugdual LAOUENAN. Directeur Général des Services. M. le Maire ouvre cette séance de travail à ...



COMMUNE DE BARTENHEIM

25 janv. 2022 POINT 01 – NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ... M Jean-Luc MADER adjoint aux travaux rend compte de la commission travaux qui a examiné la ...



CONSEIL MUNICIPAL DE TRUCHTERSHEIM

8 août 2022 Mme Christine BLÜCHER qui donne procuration à M. Jean-Claude DOILLON ... Mme Véronique ROSA comme secrétaire de séance. ********************.



COMMUNE DE BARTENHEIM

4 mai 2022 M. MADER Jean-Luc adjoint a donné procuration de voter ... en qualité de secrétaire du Conseil Municipal pour cette séance du conseil.



Untitled

M. MADER Charles Conseiller municipal Point n°1 - Désignation du secrétaire de séance. Rapport présenté par M. NETZER Jean-Lucien



1. Installation du Conseil Municipal : 2. Indemnités des élus : 3

Compte rendu de la séance du 4 avril 2014 Secrétaire de séance : Gérald BEPOIX ... Titulaires : M.GRENIER Jean-Claude -M. MADER Alain



COMMUNE DE BARTENHEIM

28 sept. 2021 voter en son nom à Jean-Armand TRUCHETET. SECRÉTAIRE. M. Tugdual LAOUENAN. Directeur Général des Services. M. le Maire ouvre cette séance de ...



COMMUNE DE BARTENHEIM

8 juin 2021 POINT 01 – NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ... Jean-Luc MADER ... Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de désigner M. Tugdual ...



Untitled

de chacune de ses séances désigne son secrétaire. JUNG Jean-Jacques



C O N S E I L M U N I C I P A L

M. Pascal HOUEIX donne pouvoir à Mme Elvira JAOUEN. Etaient absents : Mme Corinne LE DAULT GERAT. M. Jean-Louis DUPONT. Secrétaire de Séance : M. Christian