compte-rendu de la seance du conseil municipal du mardi 16
16 nov. 2021 nom à Jean-Luc MADER adjoint. SECRÉTAIRE. M. Tugdual LAOUENAN. Directeur Général des Services. M. le Maire ouvre cette séance de travail à ...
COMMUNE DE BARTENHEIM
25 janv. 2022 POINT 01 – NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ... M Jean-Luc MADER adjoint aux travaux rend compte de la commission travaux qui a examiné la ...
CONSEIL MUNICIPAL DE TRUCHTERSHEIM
8 août 2022 Mme Christine BLÜCHER qui donne procuration à M. Jean-Claude DOILLON ... Mme Véronique ROSA comme secrétaire de séance. ********************.
COMMUNE DE BARTENHEIM
4 mai 2022 M. MADER Jean-Luc adjoint a donné procuration de voter ... en qualité de secrétaire du Conseil Municipal pour cette séance du conseil.
Untitled
M. MADER Charles Conseiller municipal Point n°1 - Désignation du secrétaire de séance. Rapport présenté par M. NETZER Jean-Lucien
1. Installation du Conseil Municipal : 2. Indemnités des élus : 3
Compte rendu de la séance du 4 avril 2014 Secrétaire de séance : Gérald BEPOIX ... Titulaires : M.GRENIER Jean-Claude -M. MADER Alain
COMMUNE DE BARTENHEIM
28 sept. 2021 voter en son nom à Jean-Armand TRUCHETET. SECRÉTAIRE. M. Tugdual LAOUENAN. Directeur Général des Services. M. le Maire ouvre cette séance de ...
COMMUNE DE BARTENHEIM
8 juin 2021 POINT 01 – NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ... Jean-Luc MADER ... Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de désigner M. Tugdual ...
Untitled
de chacune de ses séances désigne son secrétaire. JUNG Jean-Jacques
C O N S E I L M U N I C I P A L
M. Pascal HOUEIX donne pouvoir à Mme Elvira JAOUEN. Etaient absents : Mme Corinne LE DAULT GERAT. M. Jean-Louis DUPONT. Secrétaire de Séance : M. Christian
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL - Bartenheim
nom à Jean-Luc MADER adjoint SECRÉTAIRE M Tugdual LAOUENAN Directeur Général des Services M le Maire ouvre cette séance de travail à 19h à la salle du Conseil Municipal de la Mairie Il salue les Conseillers présents et le représentant de la presse POINT 01 – NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
[PDF] NOTICE DE SECURITE 1 ? REMARQUE PRELIMINAIRE
[PDF] Y.VERLAGUET Directrice adjointe pédagogique 1
[PDF] ASSISES DE L EDUCATION PRIORITAIRE
[PDF] LE CONTRAT D ASSURANCE Dossier juridique de la Confédération Nationale du Logement. Sommaire
[PDF] Animateur territorial principal de 2 ème classe
[PDF] et l identification du potentiel l agglomération du Grand Lyon Colloque Franco-Danois Energies d avenir Avril 2008 ML Gagne
[PDF] Papiers et factures. Combien de temps faut-t-il les conserver?
[PDF] PHPMYResa http://phpmyresa.in2p3.fr. Système de réservation électronique V3.0. Tutorial
[PDF] ENTRETIEN AVEC LE JURY
[PDF] Famille. Type de documents. Jugements attribuant une pension alimentaire. 5 ans Justificatifs de paiement des pensions alimentaires
[PDF] Réunion d information Taxe locale sur la publicité extérieure Commune de Saint-Berthevin. 11 mai 2009 Centre de rencontres
[PDF] OUTPLACEMENT. L avenir a son syndicat
[PDF] Institut National des Unités Mobiles de Premiers Secours
[PDF] / Classification action : / Constats : BONNE PRATIQUE : OPTIMISER LA GESTION DES EFFECTIFS PACKAGE : II EFFICIENCE : 21%
