The Download link is Generated: Download https://www.belex.sites.be.ch/frontend/structured_documents/11376/download_pdf_file_and_annex?locale=fr


ADMINISTRATION

1 oct. 2011 Mots clés : action sociale des agents du ministère – mise à jour des taux 2012 – principe ... Taux applicables à compter du 1er janvier 2012 ...



860.113 - Ordonnance sur les prestations dinsertion sociale (OPIS)

2 nov. 2011 la situation financière du canton l'exige; ... 4 Les organisations d'accueil familial de jour sont soumises à la surveillance de.



GUIDE DE LEPARGNE SALARIALE

retraite collectif par des jours de repos non pris monétisés



Ordonnance sur les prestations dinsertion sociale (OPIS)

2 nov. 2011 la situation financière du canton l'exige; ... 4 Les organisations d'accueil familial de jour sont soumises à la surveillance de.



Rapport

La mise en pratique des nouvelles conditions d'agrément tarde encore à assurer aux Des stages d'un ou deux jours chez des assistants familiaux ou en ...



GUIDE DE LACCUEILLANT FAMILIAL

D- Quelles sont les conditions financières de l'accueil ? ANNEXE 4 : Barèmes applicables à la rémunération des .



Ordonnance sur les prestations dinsertion sociale (OPIS)

2 nov. 2011 la situation financière du canton l'exige; ... 4 Les organisations d'accueil familial de jour sont soumises à la surveillance de.



Ordonnance sur les prestations dinsertion sociale (OPIS)

2 nov. 2011 la situation financière du canton l'exige; ... 4 Les organisations d'accueil familial de jour sont soumises à la surveillance de.



Le règlement départemental - daide sociale

15 déc. 2009 ??le versement de l'allocation d'accueil familial ... Le contrôle par le Département des règles applicables aux aides sociales.



860.113 - Ordonnance sur les prestations dinsertion sociale (OPIS)

2 nov. 2011 la situation financière du canton l'exige; ... 4 Les organisations d'accueil familial de jour sont soumises à la surveillance de.