DELIBERATION DU CONSEIL DINSTALLATION DU COMITE
4 avr. 2016 1°/ DE NOMMER Monsieur Jean DIONIS du SEJOUR Président du Comité Syndical. ... 6° De la délégation de la gestion d'un service public ;.
RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGANT 2O18
23 déc. 2019 Arrêt d'exploitation du réseau bus suite aux intempéries. 24 janvier ... CHAPITRE 1 - LE CADRE DE LA DELEGATION DE SERVICE. PUBLIC DE ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
13 oct. 2020 Contrat de concession du service public de gestion des parcs de stationnement d'intérêt communautaires : Avenant n°1. 132. 20201013-n°10.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL
7 déc. 2020 Le Conseil municipal de la Ville d'Agen s'est réuni Salle des illustres ... avenant n°4 à la convention de délégation de service public.
12° 13° 14°
15 avr. 2021 Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des parcs de stationnement en ouvrage de la ville de Mulhouse.
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 DECEMBRE 2021 ORDRE
14 déc. 2021 La Ville d'Agen et le service de gestion comptable de la ... Vu l'avenant n°1 au contrat de délégation de Service Public signé le 20 ...
RAPPORT DACTIVITÉ
LES DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC. 82 à 94 p. 83.Gestion exploitation du réseau de transport collectif urbain de Lorient Agglomération.
Note de synthèse ______ Conseil Municipal Jeudi 16 décembre 2021
20 jan. 2022 Avenant n° 3 à la convention d'occupation précaire dans le ... Le mode de gestion est la délégation de service public (DSP) par affermage.
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 29 MARS 2021 ORDRE DU
29 mar. 2021 1°/ D'APPROUVER le compte de gestion de l'exercice 2020 du Comptable du Service de. Gestion Comptable (SGC) de la Ville d'Agen. Le Maire.
DELIBERATION CONSEIL DE LAGGLOMERATION DAGEN
5 déc. 2019 une entreprise privée au travers d'un contrat de Délégation de Service Public qui sera prolongé par avenant n jusqu'au 30 septembre 2021.
