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29 mai 2018 Rapport n° 2018-30. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DE. BRETAGNE POUR L'ACHAT DE MATERIEL DE DESHERBAGE. ALTERNATIF. Rapporteur :.
Les jeunes dans les politiques du conseil régional de Bretagne
1 janv. 2021 Un focus sur le conseil régional de Bretagne dans le cadre d'une étude plus ... Pour nos interlocuteurs au sein de la DRJSCS la subvention.
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GUIDE - DE COMMUNICATION pour les bénéfi ciaires de fonds
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Deuxième assemblée de la Région Bretagne le Conseil économique
Recueil des actes administratifs
8 févr. 2021 Délibération du Conseil régional de Bretagne. Commission permanente du 08 février 2021. Opération(s) nouvelle(s) - Subvention plafonnée.
CONSEIL REGIONAL 19 et 20 décembre 2019 DELIBERATION
20 déc. 2019 Transport passagers dans les ports de la Région Bretagne (en nombre de ... La concession n'a pas reçu de subvention de la Région pour ...
2017 - formulaire PCC - PRIVE
Demande de subvention régionale Identification du demandeur de la subvention : ... Monsieur le Président du Conseil régional de Bretagne.
GUIDE DES AIDES RÉGIONALES - concoretfr
plafond de subvention de 15 000 € Seuil minimum de travaux exigé : 5 000 € TTC* Enseignes commerciales de style 5 Taux d’aide de 15 du montant HT avec un plafond de subvention de 5 000 € Seuil minimum de travaux exigé : 1 500 € HT *ou HT pour certaines SCI
DEMANDE DE SUBVENTION(S) - Les services de l'État en région
DEMANDE DE SUBVENTION(S) Formulaire unique Loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations art 9-1 et 10 Décret n° 2016-1971 du 28 décembre 2016 Ce formulaire peut être enregistré sur un ordinateur ou tout autre support (clé USB etc ) pour le remplir à votre
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Si vous sollicitez une subvention de fonctionnement ou d'investissement remplissez le paragraphe 3 de ce document et l'imprimé budget prévisionnel n° 1 (Budget prévisionnel de l’association) Si vous sollicitez une subvention projet-action remplissez le paragraphe 4 de ce document
Quels sont les membres du conseil régional de Bretagne ?
Le conseil régional de Bretagne compte 83 membres (17 pour les Côtes-d'Armor, 18 pour le Morbihan, 24 pour l'Ille-et-Vilaine et le Finistère) et siège dans les bâtiments de l'Hôtel de Courcy à Rennes . Articles détaillés : Conseil régional des Pays-de-la-Loire et Question du rattachement de la Loire-Atlantique à la Région Bretagne.
Quels sont les avantages de l’aide financière de la région Bretagne?
C’est aussi de la présence sur le terrain avec l’embauche, grâce à une aide financière de la région Bretagne, de deux chargés de mission RH. Leur rôle est de faciliter la rencontre entre les demandeurs d’emploi et les entreprises en recherche de personnel.
Pourquoi les élus ont-ils accordé une subvention à Bretagne Sud Habitat ?
Les élus ont accordé une subvention à Bretagne Sud Habitat de 6 000 € pour la construction de deux logements locatifs sociaux, rue de Toulcaden, dans le cadre du dispositif d’aide au financement Plus (Prêt locatif à usage social) et PLAI (prêt locatif aidé d’intégration).
Qu'est-ce que les subventions régionales ?
Les subventions interviennent à tout stade de développement de votre entreprise. Les premières vers lesquelles vous tourner sont les subventions régionales qui permettent, notamment, de valider les opportunités techniques, technologiques et économiques de votre situation.
