Note dinformation mutualisée Le temps partiel pour raison
13 Jul 2022 du régime spécial (CNRACL) ... renouvellement du temps partiel thérapeutique sur ses modalités de fonctionnement et ses.
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Pôle Santé au Travail LE TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE
LE TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE POUR LES AGENTS CNRACL (régime spécial). Le temps partiel thérapeutique est une reprise aménagée des fonctions qui porte sur
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Guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers
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Avril 2022 1
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LE TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE
La reprise des fonctions à temps partiel thérapeutique ou depuis le 1er juin Fonctionnaires relevant du régime spécial CNRACL (> 28 heures).
LE TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE Note dinformation
Les bénéficiaires d'une reprise à temps partiel thérapeutique doivent être affiliés au régime spécial. (CNRACL). Page 4. 4/23. Il s'agit : ? des fonctionnaires
info : instances medicales consultatives - fiche n°5 : le temps partiel
LES TITULAIRES A TEMPS NON COMPLET RELEVANT DU REGIME SPECIAL DE LA CNRACL. EFFECTUENT QUANT A EUX UN TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE AU MOINS EGAL A 17 H 30 PAR.
