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L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ET SUR LE PASSAGE DU 1er AU. 2e CYCLE DU SECONDAIRE II. TABLE DES MATIÈRES. 1.0 LOI SUR L'INSTRUCTION PUBLIQUE ARTICLE 233 .
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17 mai 2011 Il précise notamment les règles de passage du primaire au secondaire ... L'enseignement secondaire s'organise sur 2 cycles : le premier.
RÈGLE DE PASSAGE DU PREMIER CYCLE AU DEUXIÈME CYCLE. DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE. Mis à jour le 10 janvier 2013. 1. Cadre légal. • Loi sur l'instruction
5 avr. 2022 8° les règles de passage de l'enseignement primaire à l'enseignement secondaire ou du premier au second cycle du secondaire;.