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Banque centrale européenne

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règlement (UE) 2021/379 de la Banque centrale européenne du

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Rapport annuel 2015 de la BCE

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30 sept. 2006 L'UEM la BCE et l'euro. 15. 1.1. La marche vers l'UEM et l'euro. 15. 1.1.1. Premiers pas vers l'intégration monétaire européenne.



RÈGLEMENTS

(4) Règlement (UE) no 1409/2013 de la Banque centrale européenne du 28 novembre 2013 concernant les statistiques relatives aux paiements (BCE/2013/43) (JO L 352 



BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE

DÉCISION DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE du 27 janvier 2009 modifiant la décision BCE/2007/5 fixant les règles de passation des marchés. (BCE/2009/2).



Guide relatif à la consultation de la Banque centrale européenne

En pratique l'obligation de consulter la BCE a permis aux États membres de veiller à ce que la réglementation nationale