Banque centrale européenne
Le Système européen de banques centrales (SEBC) et la Banque centrale européenne (BCE) sont institués en vertu de l'article 8 du traité; ils remplissent leurs
règlement (UE) 2021/379 de la Banque centrale européenne du
22 janv. 2021 vu les statuts du Système européen de banques centrales et de la Banque centrale européenne et notamment leur article 5
LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE LEUROSYSTÈME
https://www.ecb.europa.eu/pub/pdf/other/escb_fr_webfr.pdf
Rapport annuel 2012
2 mai 2013 En 2013 toutes les publications de la BCE comportent un motif figurant sur le billet de 5 euros. Page 3. © Banque centrale européenne
Rapport annuel 2015 de la BCE
Rapport annuel 2015 de la BCE. 7. L'économie de la zone euro la politique monétaire de la BCE et le secteur financier européen en 2015.
RÈGLEMENT (UE) 2016/ 867 DE LA BANQUE CENTRALE
21 avr. 2017 vu les statuts du Système européen de banques centrales et de la Banque centrale européenne et notamment leurs articles 5.1 et 34.1
LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE - HISTOIRE RÔLE ET
30 sept. 2006 L'UEM la BCE et l'euro. 15. 1.1. La marche vers l'UEM et l'euro. 15. 1.1.1. Premiers pas vers l'intégration monétaire européenne.
RÈGLEMENTS
(4) Règlement (UE) no 1409/2013 de la Banque centrale européenne du 28 novembre 2013 concernant les statistiques relatives aux paiements (BCE/2013/43) (JO L 352
BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE
DÉCISION DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE du 27 janvier 2009 modifiant la décision BCE/2007/5 fixant les règles de passation des marchés. (BCE/2009/2).
Guide relatif à la consultation de la Banque centrale européenne
En pratique l'obligation de consulter la BCE a permis aux États membres de veiller à ce que la réglementation nationale
2012
2012
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2012BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE RAPPORT ANNUEL
fRRAPPORT ANNUEL
20122012
RAPPORT ANNUEL
2012En 2013, toutes les publications de la BCE comportent un motif figurant sur le billet de 5 euros.
© Banque centrale européenne, 2013
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Robert Metsch
Rapport
est le 1 er mars 2013.ISSN 1561-4581 (version papier)
ISSN 1725-289X (version epub)
ISSN 1725-289X (internet)
Numéro de catalogue UE QB-AA-13-001-FR-C (version papier) Numéro de catalogue UE QB-AA-13-001-FR-E (version epub) Numéro de catalogue UE QB-AA-13-001-FR-N (internet) 3 BCERapport annuel2012
SOMMAIRE
Av ANTPROPOS
7 ChAPITRE
1LES É
v OLUTIONS ÉCONOMIQUES ET LA POLITIQUE MONÉTAIRE 13 1LES DÉCISIONS DE POLITIQUE MONÉTAIRE 13
2 LES ÉvOLUTIONS fINANCIÈRES, MONÉTAIRES ET ÉCONOMIQUES 17 2.1L'environnement macroéconomique mondial 17
Encadré 1 Pourquoi le commerce mondial s'est-il récemment ralenti ? 18 28Encadré 2 L'incidence des mesures non conventionnelles décidées le 8 décembre 2011 35
Encadré 3 43
2.3Les évolutions de prix et de coûts 52
Encadré 55
2.4 Les évolutions de la production, de la demande et du marché du tra vail 60Encadré 63
2.5Les évolutions budgétaires 69
3 LES ÉvOLUTIONS ÉCONOMIQUES ET MONÉTAIRES DANS LES ÉTATS MEMBRESDE L'UE
hORS ZONE EURO
75Ch
APITRE
2 LESOPÉRATIONS
ET LES ACTI vITÉS
DEBANQUE
CENTRAL
E 85 1 LESOPÉRATIONS
DEPOLITIQUE
MONÉTAIRE
LESOPÉRATIONS
DE C h AN g E ET LES ACTI vITÉS
DEPLACEMENT
851.1
Les opérations de politique monétaire 85
1.2 Les opérations de change et les opérations menées avec d'aut res banques centrales 94 1.3Les activités de placement 95
2 LES S ySTÈMES
DEPAIEMENT
ET DE RÈ gLEMENT
-LI vRAISON
DETITRES 97
9799
101
3
LES BILLETS ET PIÈCES 102
1023.2 La contrefaçon des billets et la lutte contre la contrefaçon 104 3.3
La production et l'émission des billets 105
4LES STATISTIQUES 107
1074.2
Les autres évolutions statistiques 108
5 LA REC h ERC h EÉCONOMIQUE 110
5.1 Les priorités de la recherche et les réalisations 110 5.2 La diffusion des résultats de la recherche : publications et conférences 111 4BCE Rapport annuel2012
6 LESAUTRES
T C h ES ET ACTI vITÉS 112
1126.2
Les fonctions consultatives 112
6.3 La gestion des opérations d'emprunt et de prêt 117 118C h
APITRE
3LA STABILIT
fINANCI
RE, LES MISSIONS LI
ES AU CERS ET L'INT
ÉgRATION
fINANCI
R E 121 1LA STABILITÉ fINANCIÈRE 121
1.1 1211.2 124
2 LES MISSIONS RELATIvES AU fONCTIONNEMENT DU COMITÉ EUROPÉEN DU RISQUE SySTÉMIQUE (CERS) 127 2.1
Le cadre institutionnel 127
2.2 Le soutien analytique, statistique, administratif et logistique fourni a u CERS 127 3 LA RÉgLEMENTATION ET LA SURvEILLANCE fINANCIÈRES 130 3.1Le secteur bancaire 130
1323.3
Les normes comptables 133
4 LINTÉ
gRATION
fINANCIÈRE
1335 LA SURvEILLANCE DES SySTÈMES DE PAIEMENT ET DES INfRASTRUCTURES DE MARChÉ 139 de montant élevé et les fournisseurs d'infrastructures 139 142
143
Ch
APITRE
4 LESQUESTIONS
EUROPÉENNES 147
1 LESQUESTIONS
INSTITUTIONNELLES
ET DEPOLITIQUE
ÉCONOMIQUE
1472 LESquotesdbs_dbs31.pdfusesText_37
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