3 déc. 2020 Le ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports
9 juil. 1998 Circulaire n° 020 du 23 janvier 1990 relative aux autorisations ... l'emploi et de la solidarité à Madame et Messieurs les préfets de région.
11 janv. 2013 Madame la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche. Monsieur le ministre du ... Mesdames et Messieurs les préfets de région ...
31 août 2022 Ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports ... Mesdames et Messieurs les préfets de région. Mesdames et Messieurs les ...
23 janv. 1990 provisoire de travail (cf. circulaire du ministère de l'intérieur et de la ... l'éducation nationale de la jeunesse et des sports.
20 oct. 2020 Le ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports
Madame la ministre de l'enseignement supérieur services de l'État en région impulsée par la loi n° 2015-29 du 16 janvier 2015 relative à la ...
31 mars 2008 Arrêté du 23 janvier 2008 portant nomination des membres du jury de fin de scolarité ... œuvre) ; Madame et Messieurs les préfets de région.
31 déc. 2021 Ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports ... Mesdames et Messieurs les préfets de région. Mesdames et Messieurs les ...