Recueil 4-2017 du 4 avril
04.04.2022 Arrêté préfectoral du 24 mars 2017 portant agrément de M. Charles ... 2017 de la Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne ; ...
Recueil 11-2013 du 13 novembre
13.11.2021 du renouvellement des conseils municipaux de mars 2014. - Arrêté préfectoral du 17 octobre ... le centre hospitalier de Châlons en Champagne.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
07.07.2009 Page 67 – ARRETE 2009 DDASS – SEV n° 091406 – du 24 JUIN 2009 ... BONNAL née TESTA le 11 octobre 1935 à Chalons en Champagne (51) 10.
Recueil 3ter-2013 du 28 mars
28.03.2022 p 24. - Arrêté préfectoral du 19 mars 2013 portant extension de périmètre de la communauté de communes Epernay Pays de Champagne aux ...
Raa n°13 du 12 juillet 2004 (131 pages)
12.07.2004 n° 04 DAI EXP 031-Arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique les ... 2004 DDASS CA n° 24- Modification de la composition du conseil ...
Recueil 1bis-2013 du 24 janvier (p1 à 52)
24.01.2022 intercommunale issu de la fusion de la communauté d'agglomération ... régionale des finances publiques de la région Champagne-Ardenne.
DEPARTEMENT DE LA MARNE COMMUNE DE MORANGIS
24.01.2019 EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL D'URBANISME. DE LA COMMUNE DE MORANGIS. ENQUETE PUBLIQUE du 13 mars au 12 avril 2019. RAPPORT.
Plan Départemental dAction pour le Logement et lHébergement
La loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un un représentant de la Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne (CAC).
DEPARTEMENT DE LA MARNE COMMUNE DE MORANGIS
24.01.2019 ^ Localisation du site concerné sur la commune de MORANGIS (51). Projet d'antenne relais. Page 6. N° E19000009/51 du 24/ ...
CONSEIL SUPÉRIEUR DHYGIÈNE PUBLIQUE DE FRANCE
30.03.1989 ancien vice-président M. Denis Ballay décédé le 17 mars 2004. ... les ressources en eau potable de la Communauté d'Agglomération d'Amiens-.
