9 дек. 2023 г. Un personnel demande une autorisation d'absence pour fête religieuse. ... La circulaire n°2017-050 du 15-3-2017 signée du ministre de l'Éducation ...
Fêtes religieuses (cf calendrier. BOEN). Selon leur confession les agents peuvent l'éducation nationale ou convocation d'une association partenaire de l ...
Absence syndicale. Participation aux travaux d'une assemblée élective. Fête religieuse. Préparation ou convocation à un concours. Examens médicaux obligatoires.
13 июл. 1983 г. Demande d'autorisation d'absence pour fête religieuse. Cadre ... La circulaire n°2017-050 du 15-3-2017 signée du ministre de l'éducation nationale ...
16 мар. 2017 г. ... ministère de l'éducation nationale des ... Des autorisations d'absences peuvent être accordées pour les fêtes religieuses suivantes :.
Education nationale de sal circonscription. Les autorisations d'absence peuvent être de droit ou facultatives. 1) Autorisations d'absence de droit. Sont ...
Fête religieuse. Autre précisez: Observations: Date: Signature: DEMANDE D DIRECTEUR DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE. VISA DE L ...
10 февр. 2012 г. OBJET : Autorisations d'absence pouvant être accordées à l'occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions. REF. : ...
□ Candidature pour une fonction publique élective non syndicale □ Participation à une fête religieuse des services de l'éducation nationale et par ...
Demande d'autorisation d'absence pour fête religieuse. Cadre juridique La circulaire n°2017-050 du 15-3-2017 signée du ministre de l'éducation nationale et de ...
Evènement familial précisez: Enfant malade
9 déc. 2021 Autorisation d'absence pour motif religieux . ... BOEN : Bulletin officiel de l'éducation nationale. CAA : Cour administrative d'appel.
Autorisations d'absence de droit – avec traitement Candidature pour une fonction publique élective non syndicale ? Participation à une fête religieuse.
Des autorisations d'absences sont accordées pour permettre à un membre d'un relevant du ministère de l'éducation ... Fêtes religieuses (cf calendrier.
Demande d'autorisation d'absence du: Absence syndicale. Fête religieuse ... DIRECTEUR DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE.
19 juil. 2017 C.A.A. Paris 16 mai 2017
16 mar. 2017 nationaux bénéficieront d'autorisations d'absence et seront indemnisés ». ... régional académique ou national qui a convoqué l'instance.
10 fév. 2012 OBJET : Autorisations d'absence pouvant être accordées à l'occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions. REF. : ...
10 fév. 2012 Ces autorisations d'absence s'inscrivent dans l'exercice du droit syndical ... Participation à des fêtes ou à des cérémonies religieuses.
16 oct. 2017 VL/GA/2017/10/16-007 ... des Services de l'Education Nationale ... Objet : Absences et Remplacement des enseignants du 1er degré.