N° marché Nature Objet Procédure de passation Lieu principal d
Procédure adaptée. Rives de Moselle. 3 ans et 10 mois. 12 57293. CEGID PUBLIC. 09/03/2017. 17M006-4. Travaux. Aménagement de bureaux en pépinière
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???/???/???? s'applique aux marchés publics aux délégations de service public
Travaux pour les aménagements extérieurs du col de la Serreyrède
Ce marché public est passé selon la procédure adaptée en application des articles sera mise en œuvre uniquement si les travaux de la route (intersection.
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Marchés publics. 1a. Attribution du marché de travaux d'aménagement d'un carrefour rue Max Karcher à Sarre-Union. 20160711DCM1A.
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???/???/???? MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE pour l'aménagement de l'intersection du ... Marché A Procédure Adaptée conformément aux dispositions de ...
3.0 - Programme MOE - La Grande Prée
DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UN LOTISSEMENT COMMUNAL. MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D'OEUVRE. Procédure adaptée. (Article 27 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
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???/???/???? Travaux d'aménagement du Boulevard Gambetta et de la ... MARCHE PUBLIC passé en PROCEDURE ADAPTEE sans possibilité de négociation.
Service Etudes Espaces Publics - Déplacements - RAPPORT
OBJET : AMENAGEMENT D'UNE «ZONE 30» RUE DES TROIS ROIS. Suite à de nombreuses plaintes des habitants de la rue des Trois Rois
Convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville
???/???/???? L'aménagement des espaces publics de ce secteur a pour objectifs de ... Dans le cas d'un marché ou accord-cadre lancé en procédure adaptée ...
EXAMEN PROFESSIONNEL DE PROMOTION INTERNE D
La zone d'activité de la Rosière projet d'aménagement dont INGEMETRO assure la maîtrise 2° Pour les marchés publics passés selon une procédure adaptée
