The Download link is Generated: Download https://www.groupevectium.fr/file/si1399986/download/CG.PJ-Vie.Privée-fi29732586.pdf


AXA Belgium - Confort Habitation Flex - Protection juridique Vie Privée

1 mars 2016 Les divers services de l'appui juridique sont accessibles de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h00 du lundi au vendredi à l'exception des jours ...



Confort Habitation Flex - Protection juridique Habitation

vie privée sont couverts. La garantie n'est pas acquise. ? lorsque la défense de vos intérêts porte sur des droits qui vous ont été cédés après la 



Confort Vie Privée

1 mai 2018 Protection juridique Vie Privée. 13. GARANTIE DE BASE LAR FIX. 13. 1. PREVENTION & ADVICE SERVICES (PAS). 13. 2. LEGAL INSURANCE SERVICES.



Confort Habitation Flex

31 mars 2010 sont d'application pour autant que vous ayez souscrit l'option de base Protection Juridique Vie Privée Fix. 3.3.1. Le recours civil ...



Conditions générales dassurance (CGA) Protection juridique privée

C Quels domaines du droit sont assurés et quelles sont les prestations les plus portants de la vie privée quotidienne réunis dans un paquet. Elle offre.



Matmut/Smac

C- Pour la garantie « Protection Juridique Vie privée » : les personnes ayant la prestations d'assistance au véhicule ou à l'embarcation sont mises en ...



Assurance Protection juridique

services dans le domaine de la vie privée. Qu'est-ce qui est assuré ? Les montants des prestations sont soumis à des plafonds qui.



Protection Juridique Vie Privée

Les prestations prévues au titre « Les garanties d'assistance » sont son numéro de contrat PROTECTION JURIDIQUE VIE PRIVÉE. Les garanties d'assistance ...



TCS Protection juridique privée Conditions générales dassurance

Quelles sont nos prestations ? Nos juristes et avocats défendent vos intérêts dans les cas juridiques couverts et vous délivrent dans la mesure de leurs 



CADRES JURIDIQUES RÉSUMÉ DU MODULE

fournir des prestations d'assistance sociale de façon indue et incohérente. Par ex. : s'assurer régulièrement que les bénéficiaires sont toujours en vie ou