BATISSUR. ANNEXE NOMENCLATURE DES ACTIVITÉS RÉALISÉES. DANS LE DOMAINE DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS. Cette nomenclature complète les Conditions générales
relevant de l'assurance obligatoire automobile). BATISSUR CONCEPT. Assurances de la responsabilité civile de l'assuré avant ou après réception des travaux. 11
œuvre. CONDITIONS GENÉRALES BATISSUR. Les garanties des dommages affectant les ouvrages et travaux. 7
Intervenez-vous sur des ouvrages exceptionnels et ou inusuels au sens de la définition de la nomenclature BATISSUR Concept n° 2000454 A ? Oui. Non.
ANNEXE PROTECTION JURIDIQUE BATISSUR. Les garanties. 2.2.7. Cause de déchéance de garantie. L'assuré est déchu de tout droit à garantie pour le litige
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L'assurance BATISSUR Concept apporte une protection adaptée aux besoins des concepteurs de la construction. Elle a pour objet d'indemniser les tiers des
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BATISSUR. Les garanties des dommages affectant les ouvrages et travaux. 7. 2.3 Dommages matériels aux matériaux sur le chantier.
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Solutions AXA pour les entreprises. Construction. Octobre 2017. Annexe. Protection. Juridique. Batissur. R éf. 970774 10 2017.
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BATISSUR. RECUEIL DES ÉLÉMENTS DU RISQUE. POUR LES ENTREPRISES DONT LE CHIFFRE D'AFFAIRES NE DÉPASSE PAS 1 M €. Ce document n'est pas contractuel.
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1 janv. 2020 Construction BATISSUR. Contrat. 0000010583412904. Client. 0684944220. SARL ASTON UNITED. 112 AV DU PRESIDENT WILSON. 93210 SAINT DENIS.
31 janv. 2017 EMIZ - R03-2017-01-30-059 - ARRÊTÉ PORTANT INTERDICTION DE RÉINSTALLATION ET DÉMOLITION DES BÂTIS SUR LE SITE MONT. BADUEL A CAYENNE N°103c.