Mise en place le 1er janvier 2005 la HAS reprend les missions de l'Anaes (Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé)
13 Aug 2004 Organisation de la santé au travail et missions du médecin du travail . ... enjeu juridique pour l'employeur (existence ou non de mesures ...
31 Dec 2014 missions confiées à la HAS en 2004 par le législateur mais également par rapport à l'ambition inscrite dans le projet. HAS 2009-2011.
Parce qu'elle a d'autre part pour mission d'améliorer avec les profes- sionnels
7 Mar 2013 Président du pôle juridique (2006-2010) pour la confiance qu'ils ont su m'accorder dans ... sanitaire des produits de santé » RDSS 2012
31 May 2020 projet ambitieux de pôle « Biologie - Pharmacie - Chimie » où l'objectif premier ... médicament et autres produits de santé et du domaine ...
Les recommandations des autorités sanitaires : quelle valeur juridique ? CAROLINE MASCRET. La norme en jurisprudence. MIREILLE BACACHE. Nature et niveau des
13 Jun 2016 w Frédérique FAUCHER-TEBOUL Médecin cheffe du pôle santé
santé en droit interne de la santé ainsi que l'influence du droit de l'Union Européen Abstract: Since the 1970s
11 Feb 2020 Ecole des hautes études en santé publique. ETP. Education thérapeutique du patient. HAS. Haute Autorité de Santé.