Dec 4 2019 Programme de « retrait des enfants de la rue »
un préjudice grave notamment des actes de maltraitance physique
Convention (n° 182) sur les pires formes de travail des enfants 1999 du retrait des enfants de la rue
Jul 5 2017 Programme de retrait des enfants de la rue mis en place par le gouvernement ......................... 11. II. Le programme de « retrait » ne ...
Jun 20 2017 famille ou d'une institution à l'étranger: a. lorsqu'elle a désigné une personne de confiance en Suisse à laquelle l'enfant placé à l'étranger ...
Nov 26 2014 Un simple changement de situation familiale n'entraine pas le retrait des enfants qui étaient placés jusqu'alors auprès de l'assistante ...
Apr 2 2020 Pour chacun des enfants placés pour des motifs autres que la maltraitance
Dec 25 2014 enfants et adultes handicapés : prévention et réponses ». ... 2 Le défaut de mise en place d'un lieu de calme-retrait et d'apaisement ne ...
Devant les pénibles défaillances autour des enfants placés situation de retrait et de placement d'enfant est presque toujours une situation dramatique.
relatif au retrait des enfants des rues les organisations dans des lieux périphériques afin d'éviter la mendicité sur les places publiques.