DELIBERATION N°DCP2020_0746 LA COMMISSION
1 dic 2020 Vu les délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des 04 août 2015 ( DAE/20150523). 13 octobre 2015 (DAE/20150819)
RAPPORT DE LA COMMISSION PERMANENTE
Créer une culture de justice www.idlo.int. AP/2015/4.1R/FR. RAPPORT DE LA COMMISSION PERMANENTE. RÉUNION DE L'ASSEMBLÉE DES PARTIES. 23 et 24 novembre 2015.
DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE
17 sept 2020 La Commission Permanente du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa ... la délibération du Conseil régional n° 15.00.196 du 6 mars 2015 ...
DELIBERATION N°DCP2020_0474 LA COMMISSION
13 oct 2020 Vu la délibération N° DAP 2020_0010 en date du 06 avril 2020. Vu les délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des 04 août ...
DELIBERATION N°DCP2019_0342 LA COMMISSION
2 jul 2019 à l'Hôtel de Région - Pierre LAGOURGUE ... RAPPORT /DAE / N°106809 ... de la Commission Permanente du Conseil Régional des 04 août 2015 ...
DELIBERATION N°DCP2021_0236 LA COMMISSION
DELIBERATION N°DCP2021_0236. LA COMMISSION PERMANENTE. DU CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION s'est réunie le mardi 27 avril 2021 à 09 h30 à l'île de La Réunion
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18 may 2015 COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL ... professionnelles le 16 avril 2015 des membres du bureau de la Fédération des maires de ...
DELIBERATION N° DCP2018_0253 LA COMMISSION
LA COMMISSION PERMANENTE. DU CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION s'est réunie le mardi 12 juin 2018 à 09 h 30 à l'Hôtel de Région - Pierre LAGOURGUE.
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orientations royales une sous-commission s'est penchée sur l'élaboration d'une loi spéciale Conseil du Gouvernement en date du 10 avril 2015.
HABILITATION DU PRESIDENT A SIGNER LES MARCHES
4 sept 2015 Rapport pour la commission permanente du conseil régional. OCTOBRE 2015. Présenté par. Jean-Paul Huchon. Président du conseil régional.
