DELIBERATION N°DCP2020_0746 LA COMMISSION
1 dic 2020 Vu les délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des 04 août 2015 ( DAE/20150523). 13 octobre 2015 (DAE/20150819)
RAPPORT DE LA COMMISSION PERMANENTE
Créer une culture de justice www.idlo.int. AP/2015/4.1R/FR. RAPPORT DE LA COMMISSION PERMANENTE. RÉUNION DE L'ASSEMBLÉE DES PARTIES. 23 et 24 novembre 2015.
DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE
17 sept 2020 La Commission Permanente du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa ... la délibération du Conseil régional n° 15.00.196 du 6 mars 2015 ...
DELIBERATION N°DCP2020_0474 LA COMMISSION
13 oct 2020 Vu la délibération N° DAP 2020_0010 en date du 06 avril 2020. Vu les délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des 04 août ...
DELIBERATION N°DCP2019_0342 LA COMMISSION
2 jul 2019 à l'Hôtel de Région - Pierre LAGOURGUE ... RAPPORT /DAE / N°106809 ... de la Commission Permanente du Conseil Régional des 04 août 2015 ...
DELIBERATION N°DCP2021_0236 LA COMMISSION
DELIBERATION N°DCP2021_0236. LA COMMISSION PERMANENTE. DU CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION s'est réunie le mardi 27 avril 2021 à 09 h30 à l'île de La Réunion
Untitled
18 may 2015 COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL ... professionnelles le 16 avril 2015 des membres du bureau de la Fédération des maires de ...
DELIBERATION N° DCP2018_0253 LA COMMISSION
LA COMMISSION PERMANENTE. DU CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION s'est réunie le mardi 12 juin 2018 à 09 h 30 à l'Hôtel de Région - Pierre LAGOURGUE.
Untitled
orientations royales une sous-commission s'est penchée sur l'élaboration d'une loi spéciale Conseil du Gouvernement en date du 10 avril 2015.
HABILITATION DU PRESIDENT A SIGNER LES MARCHES
4 sept 2015 Rapport pour la commission permanente du conseil régional. OCTOBRE 2015. Présenté par. Jean-Paul Huchon. Président du conseil régional.
[PDF] Atelier interrégional sur le thème: Accompagnement des investisseurs et des employeurs dans leurs besoins en recrutement
[PDF] AIDE A L INSTALLATION DES PERSONNELS (AIP AIP-VILLE)
[PDF] DECRET N 2007-008 DU 9 JANVIER 2007
[PDF] Contrôle financier et gouvernance des entreprises publiques au Maroc
[PDF] L éco-prêt à taux zéro ou éco-ptz
[PDF] Charte de la Fondation Telma
[PDF] MESURE DE LA PERFORMANCE 1/9
[PDF] LA FAUTE MEDICALE : L assurance de responsabilité civile UIA SOFIA 2014
[PDF] Destinataires. Pour information - DPE 1 - DPE 2 - DPE 4 - Christine Loubet - Dos Rectorat - DOS IA - Chefs de service - Conseillers techniques
[PDF] LE CHEMINEMENT ET LES RÉSULTATS SCOLAIRES DES JEUNES D ORIGINE IMMIGRÉE : UNE PERSPECTIVE COMPARATIVE ENTRE MONTRÉAL, TORONTO ET VANCOUVER
[PDF] Base d argumentaire experts-comptables
[PDF] Quel impact sur la pauvreté et l emploi?
[PDF] BTS MUC Circulaire nationale 2016 - Annexes Page 1 sur 10
[PDF] ACTIONS SOCIALES EN FAVEUR DES PERSONNELS DE L EDUCATION NATIONALE