DEMANDE DE TITRE DE SÉJOUR - ÉTRANGERS EN SITUATION
VOTRE ETAT-CIVIL ET VOS COORDONNEES [ ] Duplicata (joindre une déclaration de perte ou de vol) ... ATTESTATION DE PRESENCE EN FRANCE.
Lattestation Préfectorale daptitude à la conduite
En cas d'hébergement : attestation sur l'honneur de l'hébergeur Prénoms dans l'ordre de l'Etat-Civil : … ... ETAT CIVIL ET COORDONNEES DU DEMANDEUR.
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L'établissement se réserve le droit d'engager toute action envers l'étudiant fraudeur. État civil. Monsieur. Adresse l'étudiant(e) pour l'année en cours.
ETAT CIVIL ADRESSE SITUATION FAMILIALE
1 attestation sur l'honneur précisant que le candidat n'appartient pas à un corps de la Fonction publique la notification de la reconnaissance de la qualité
Déclaration de domiciliation
Déclaration de domiciliation. Code de l'entrée et du séjour I) État-civil. Monsieur ... IV) Déclaration sur l'honneur du titulaire de l'attestation :.
Fiche candidat locataire État Civil Vos Coordonnées
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Votre état civil et vos coordonnées moins de 3 mois et le cas échéant attestation sur l'honneur de l'hébergeant avec copie de sa pièce d'identité.
CONSTITUTION DE VOTRE DOSSIER DE MARIAGE CIVIL
LISTE DES PIECES A FOURNIR AU SERVICE ETAT-CIVIL. Futur(e). Epoux(se) Epoux(se) ATTESTATION SUR L'HONNEUR ETABLIE PAR CHACUN(E) DES FUTURS EPOUX(SES).
Présentation des procédures en ligne de lANTS
26 oct. 2017 Etat civil des parents. ?. Numéro de téléphone portable (optionnel). ?. Carte de paiement ou timbre dématérialisé.
PIÈCES à FOURNIR
Il faudra dans ce cas
