2 févr. 1995 Un monument historique est un immeuble ou un objet mobilier recevant ... Ce site archéologique est considéré comme le plus beau du Loiret.
La 2044 en 4 pages est destinée aux propriétaires d'immeubles les dépenses d'acquisition de matériel d'outillage
Cette règle s'applique aussi bien pour les biens meubles que pour les immeubles appartenant au défunt. Cependant pour les immeubles
qu'elle embrasse même les droits qui selon que leur objet est mobilier ou immobilier
le ministre des beaux-arts n'y a donné son consentement. tion des beaux-arts; 2° les immeubles com- ... mobilier classé peut être prononcé par le.
20 janv. 2005 Beaux-arts en vue de la conservation et de l'acquisition des immeubles et meubles classés ; 2° À subvenir aux frais inhérents à la gestion ...
10 mai 2022 qu'elle embrasse même les droits qui selon que leur objet est mobilier ou immobilier
du code civil) : tous les biens tant meubles qu'immeubles
mobilier mandatent des diagnostiqueurs spécialisés en vue d'établir ces documents documents dont la Compétences fortes en gestion de projet : beau-.
lation de cotisation déclarant immeubles par destination les biens ven- dans les diverses lois municipales