17 mars 2010 qu'en cas d'échec avéré de la régulation des marchés de gros ... fixant les modalités de promotion des services de télécommunications.
15 janv. 2004 17 « Enquête sur le marché de l'interconnexion : les résultats » étude ART
de réglementation des télécommunications du Maroc (ANRT). Cette étude sera utile non seulement marché des services fixes prévue pour 2002.
www.anrt.net.ma. Agence Nationale de Réglementation des. Télécommunications. Séminaire régional UIT/BDT pour la région Arabe sur la convergence des services
AUTORITÉ DE RÉGULATION DES TÉLÉCOMMUNICATIONS. RAPPOR. T D'ACTIVITÉ 2004. Chapitre 3. Analyse des différents marchés en France 185.
marchés de services conclus avec un pouvoir adjudicateur soumis au code ou à s'analyse comme un marché public de services de télécommunications (TC ...
B) Types de marchés les plus appropriés aux achats de services de télécommunications 13. 1) Le marché à bons de commandes (art.77) .
ainsi qu'aux entreprises d'accéder à des services de télécommunications de meilleure La publication de lignes directrices sur l'analyse du marché et ...
11 déc. 2018 réseaux et services de communications électroniques (directive «cadre») ... économiques de la durée de l'analyse de marché et d'accroître la ...