La signature du présent contrat n'entraîne pas une obligation de commande à la charge du. Parlement européen. Le présent contrat s'applique par le biais de bons
b) Marchés de fournitures : contrats ayant pour objet l'achat ou la location il peut être procédé à l'exécution de prestations sur bons de commande.
l'Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle bon de commande: version simplifiée d'un contrat spécifique ou direct au moyen de.
27 nov 2018 périmètre de la Commune de Papeete pour la période 2017-2019 pour un ... Marché à bon de commande de fourniture et livraison de vêtements.
30/10/2017 Documents du marché : Cahier Spécial des Charges ... livraison) suivent les mêmes règles que celles prévues pour l'envoi du bon de commande.
20 mar 2009 Marché de mobilier. Règlement de consultation - Cahier des clauses particulières. Le présent marché a pour objet la fourniture la livraison ...
Clarification des documents du cahier des charges et visites sur site. l'efficacité de la commande publique et le bon emploi des fonds publics 6.
fixées et encadrées dans le cahier des charges les soumissionnaires peuvent Le marché à commandes porte sur une durée d'une année renouvelable
Arrêté royal du 18 avril 2017 relatif à la passation des marchés publics Objet des fournitures : Livraison de fourniture de fournitures de bureau et ...
Groupement conjoint de commandes de fournitures de bureau et de papeterie du Lycée Antoine de Saint- Exupéry aux Avirons. Article 2 Objet du marché à bons