المكتتبين الذين قاموا بتسديد مبلغ من الشطر األول من ثمن السكن ملزمين بملء. اال. ستمارة التالية من أجل استرجاع المبلغ. المدفوع . وكالة. عدل. AADL.
23/04/2001 / En cas d'occupation du logement copie du contrat de location vente ... 11/ Procuration notariée ou un désistement notarié" légalisé auprès du ...
logement sera annulée par l'AADL. .2. Je suis susceptible de poursuites judicaires de la part de l'AADL conformément aux dispositions des articles 220-. 221
17/07/2022 Cité 3500 logements. Zone El Djeder. Route Guelif. Rue Gouadjelia Rabah. Cité 3100 + 2600 + 1000 logements AADL 1. Plan d'occupation du sol. N° ...
13/01/2013 l'amélioration et du développement du logement. (A.A.D.L.). ————. Par arrêté du 27 Moharram 1434 correspondant au 11 décembre 2012 l'arrêté ...
16/03/2014 En cas de défaut de désignation de l'administrateur par l'assemblée générale ou en cas de désistement
logement OPGI 1250 BT: D. N° : 13+ Conservation. Aide CNL: LV + CNEP Immo. UV17 EPSECSG CAADL: Fichier Local + AADL FL AADL. 156 MAZOUZ Soumia (ep) KADRI. 24 ...
06/06/2018 — Les occupants légaux des biens immobiliers à usage d'habitation peuvent acquérir leur logement au comptant ou à tempérament. Ils bénéficient ...
31/01/2023 à la réalisation des programmes de logements location-vente au niveau de ... location-vente (AADL) site n° 1. Programme de logements location ...
23/12/2020 TIONALE DE L'AMELIORATION ET DU DEVELOPPEMENT DU LOGEMENT ''AADL''. DECISION N° 18/SP/PC/ARPCE/2020 du 17 Mars 2020. PORTANT ATTRIBUTION DU ...
23 avr. 2001 En cas d'occupation du logement ... 11/ Procuration notariée ou un désistement notarié" légalisé auprès du notaire.".
Remettre à l'AADL l'attestation de restitution des clés du logement locatif ainsi que la décision mettant fin au contrat de bail. Je déclare sur l'honneur
Adjudication N° 01/2019 :24 locaux à usage commercial situes au site 594 logements AADL. Bachdjerrah. Adjudication N° 02/2019 : 01 local à usage commercial
6 juin 2018 — Les occupants légaux des biens immobiliers à usage d'habitation peuvent acquérir leur logement au comptant ou à tempérament. Ils bénéficient ...
30 déc. 2021 pour l'acquisition d'un logement à la charge du contribuable. Bénéficient d'un abattement de 25%
logement OPGI 1250 BT: D. N':13+Conservation. DJAALAB Samira (ep) BOUKERROU FL AADL. +DAIRA EL. KHROUB. 34 BOUSSENA Sabrina ... FL AADL. Désistement.
COMMISSION DE LOGEMENT DE LA FL AADL. +. CONS FONC. OPGI. DAIRA EL. KHROUB. CNEP IMMO. FL AADL+ FN. +CNEP IMMO. DAIRA EL ... Obersvation. Désistement ...
Chapitre VII : Des cas particuliers de désistement et alimentaire et de logement le tribunal compétent est respectivement celui du domicile du défunt
enfants le droit au logement selon les possibilités du mari. Est exclu de la décision
30 déc. 2021 pour l'acquisition d'un logement à la charge du contribuable. Bénéficient d'un abattement de 25%