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Journal Officiel Algérie

29 июл. 2018 г. — des laboratoires d'analyses médicales ;. — des structures agréées pour le transport sanitaire. ... déontologiques qui régissent l'exercice ...



Dahir n0 1-02-252 du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002) portant

12-01 relative aux laboratoires privés d'analyses de biologie médicale. L'exercice de la biologie médicale en qualité d'assistant auprès d'un laboratoire d ...



1 LOI n° 2015-533 du 20 juillet 2015 relative à lexercice de la

20 июл. 2015 г. — Les conditions de gérance après décès du pharmacien propriétaire d'un laboratoire d'analyses de biologie médicale sont déterminées par décret ...



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22 дек. 2004 г. Biopole 66 Société d'exercice libéral de directeurs de laboratoires d'analyses de biologie médicale>> est complété comme suit à compter du 1 ...



Le délaissement singulier des laboratoires danalyses médicales

7228) ; décret du 30 décembre 1975 relatif aux directeurs et directeurs adjoints de laboratoire d'analyses de biologie médicale (JORF 3 janvier 1976



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15 окт. 2010 г. Vu l'arrêté du 26 novembre 1999 modifié relatif à la bonne exécution des analyses ... laboratoires de biologie médicale en exercice dans le dépar-.



Avis n° 15-A-12 du 29 septembre 2015 relatif à un projet de décret

29 сент. 2015 г. dispositif médical ne peuvent détenir une fraction du capital social d'une société exploitant un laboratoire de biologie médicale. S ...



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R03-2016-158 PUBLIÉ

5 окт. 2016 г. ... relatif aux sociétés d'exercice libéral de directeurs et directeurs adjoints de laboratoires d'analyses de biologie médicale ;. Vu le décret ...



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LOI RELATIVE AUX LABORATOIRES D'ANALYSES. DE BIOLOGIE MEDICALE. EXPOSE DES MOTIFS Article 21: Les laboratoires d'analyses médicales sont inspectés au moins ...



JOURNAL OFFICIEL

11 июл. 2022 г. relative aux conditions d'exercice des activités commerciales ;. Vu ... de l'hôpital (le laboratoire d'analyse médicale l'imagerie médicale ...



SANTÉ

15 oct. 2010 d'ouverture de laboratoire de biologie médicale (LBM) et en annexe II



Décret n° 2016-44 du 26 janvier 2016 relatif aux sociétés exploitant

15 mai 2015 A noter avant la réforme une SEL pouvait exploiter jusqu'à 5 laboratoire d'analyse de biologie médicale et chaque laboratoire ne pouvait.



Le délaissement singulier des laboratoires danalyses médicales

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Dahir n0 1-02-252 du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002) portant

12-01 relative aux laboratoires privés d'analyses de biologie médicale. soit par l'article premier de la loi n0 21-80 relative à l'exercice à titre ...



Décret n° 2016-44 du 26 janvier 2016 relatif aux sociétés exploitant

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Autorisation dexercice en France

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Journal Officiel Algérie

29 juil. 2018 Vu la loi n° 81-10 du 11 juillet 1981 relative aux conditions ... des laboratoires d'analyses médicales ;. — des structures agréées pour le ...



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R03-2016-158 PUBLIÉ

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Décret relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport à l

médical des sportifs dans une optique de prévention des risques liés au sport entraînement sportif