CCAP RC CCTP Note de Présentation Acte dengagement Structure
LOT 2 : Responsabilité civile et risques annexes. 01/01/2021 3 ans (reconduit chaque année). CCTP Lot 2. LOT 3 : Flotte automobile et risques annexes.
CCTP - LOT 2 – RC – 2021
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. C.C.T.P.. LOT 2. RESPONSABILITE CIVILE & Risques annexes. Les clauses particulières ci-dessous acceptées ou
LOT N° 2 ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES
2. SOMMAIRE. Les dispositions concernant le LOT N° 2 - Assurance des. « RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES » - sont présentées de la façon suivante :.
LOT N° 1 : ASSURANCE DE LA RESPONSABILITE CIVILE ET DES
(CCTP). LOT N° 1 : ASSURANCE DE LA RESPONSABILITE CIVILE. ET DES RISQUES ANNEXES. Le présent dossier comprend : ? Les conditions particulières.
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES D
Lot n°2 : Responsabilité Civile et Risques Annexes - 2015. 1. Ville de Carhaix-Plouguer. Hôtel de ville PARTICULIERES – C.C.T.P.. A – Qualité d'assuré.
LOT N° 2 : ASSURANCE DE DOMMAGES AUX BIENS ET DES
MAPA ASSURANCE N° MP 02-2018. A/ UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. (CCTP). LOT N° 2 : ASSURANCE DE DOMMAGES AUX BIENS. ET DES RISQUES ANNEXES.
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26 mar 2021 divisent en quatre lots : ? Lot 1: Dommages aux biens et risques annexes. ? Lot 2: Responsabilité civile et risques annexes.
Marché à procédure adaptée de prestations de services d
28 nov 2014 LOT n° 1 : Assurances des dommages aux biens bris de machines et risques annexes. - LOT n° 2 : Assurance responsabilité civile
Lot n°1 : Cahier des Clauses Techniques Particulières
Marché Assurances 2012-02 – CCTP LOT N°1 : Responsabilité civile. SIVOM de Trith-Saint-Léger & Environs. Page 2. Les clauses de ce CCTP acceptées par
MatAmboise - Marché travaux : Règlement de consultation
10 giu 2022 LOT 1 : Flotte automobile engins et risques annexes. LOT 2 : Dommages aux biens. LOT 3 : Responsabilité Civile.
