[PDF] CCAP RC CCTP Note de Présentation Acte dengagement Structure

View - Download CCAP RC CCTP Note de Présentation Acte dengagement Structure

Previous PDF

Next PDF

CCAPRCCCTPNote de PrésentationActe d'engagement

LOT 1: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers01/01/202112 mois renouvelable 3 fois (1 seule réponse) SMACL AssurancesCCTP Lot 1AE Lot 1

LOT 2: Responsabilité civile générale01/01/202112 mois renouvelable 3 fois (1 seule réponse) SMACL AssurancesCCTP Lot 2AE Lot 2

LOT 3: Flotte de véhicules terrestres à moteur - automission01/01/202112 mois renouvelable 3 fois (1 seule réponse) SMACL Assurances LOT 4: Protection juridique de l'établissement, des agents et des élus01/01/202112 mois renouvelable 3 fois (1 seule réponse) SMACL Assurances

LOT 1 : Dommages aux biens et des risques annexes

CCTP lot 1

LOT 2 : Responsabilités et risques annexes

CCTP Lot 2

LOT 4 : Protection juridique et protection fonctionnelle des agents et des élusCCTP Lot 4 LOT 1. Dommages aux biens 01/01/2020SMACL AssurancesCCTP Lot 1 LOT 2. Responsabilité civile 01/01/2020SMACL AssurancesCCTP Lot 2 LOT 3. Flotte automobile et automission01/01/2020PILLIOT/ GREAT LAKESCCTP Lot 3 LOT 4. Protection juridique01/01/2020Groupement 2 C COURTAGE / CDFPCCTP Lot 4 LOT 1 : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers

01/01/20213 ans (reconduit chaque année)

Pillot Assurances

CCTP Lot 1AE Lot 1

Contrat

d'assurance lot 1

LOT 2 : Responsabilité civile et risques annexes01/01/20213 ans (reconduit chaque année)CCTP Lot 2

LOT 3 : Flotte automobile et risques annexes01/01/20213 ans (reconduit chaque année)CCTP Lot 3 LOT 4 : Protection juridique01/01/20213 ans (reconduit chaque année)CCTP Lot 4 LOT 5 : Protection fonctionnelle01/01/20213 ans (reconduit chaque année)CCTP Lot 5 LOT 1 : Dommages aux biens et des risques annexesCCTP Lot 1 LOT 2 : Responsabilité et risques annexesCCTP Lot 2AE Lot 2 LOT 3 : Protection juridique de la collectivité et de la protection fonctionnelle des agents et des élusCCTP Lot 3AE Lot 3

ABCèze

du Bassin versant de la Cèze

SMACL Assurances pour l'ensemble

LOT 1. Incendie -dommage aux biens : Allianz

LOT 2. Responsabilité civile généraleAllianz

LOT 3. Flotte automobileSMACL

LOT 4. Protection juridique des agents et des élusCFDP

Meurthe Madon Etablissement public territorial de

bassin Meurthe et Madon oui sans succèsrecherche en cours contrat actuel fin : 31 décembre 2021

Aucune réponse, malgré consultation.

NPprésentation à la

Master Classe.pdf

Seine Grands

Lacs

Etablissement public territorial de

bassin Seine Grands Lacs recherche en cours LOT 1. Dommages aux biens1 offre qui exclut tous dommages causés ou subis par les barrages et les digues ainsi que sur les machines et matériels de ces équipementLOT 2. Responsabilité civile infructueux autres lots ?

Rapport

des Offres

Marché

ACE Consultant

NPNote Choix

AMORC

Structure sigle Structure AMOLots

Date de

renouvelle ment

Durée

Autres documents

Assureur / réponse

Documents transmis par le réseau (cliquer pour les consulter) NP

Riskomium

CCP AMO

Presentation

Master Classe

Assurances

ANEB.pdf

Bassin du Lay

VilaineEtablissement public territorial de

bassin de la Vilaine recherche en cours Lay

Consultassur et

ARIMA Grand

Ouest

SYMSAGEB

Syndicat mixte pour le schéma

d'aménagement et de gestion des eaux du Boulonnais - EPTB du Boulonnais

SMBVLSyndicat du Bassin du Lez

Gardons

Syndicat mixte pour

l'aménagement et la gestion

équilibrée des Gardons

GINKO RISKCCAP

CCAP Lot 1

EP LoireEtablissement Public de la Loire

Syndicat Mixte d'Aménagement

de l'Arve et de ses AffluentsSM3ACCAPRCquotesdbs_dbs45.pdfusesText_45

[PDF] LGV BPL - Observatoires de l'environnement et socio-économique

[PDF] CONDITIONS GENERALES LIEES A L EXECUTION DU MARCHE

[PDF] Douleur = perception pénible d une stimulation sensitive. Nociception = processus sensoriel à l'origine du message nerveux qui provoque la douleur

[PDF] Appartement témoin «Fontaine-Eco, et toi?» Chaufferie bois du groupe scolaire de Fontaine-Ecu. Inauguration le 29 janvier 2008.

[PDF] Pouvoir adjudicateur : Monsieur le Président de la Communauté de communes du canton de Tinchebray

[PDF] LE GUIDE. des éco-événements sportifs isérois. Ensemble, préservons l avenir!

[PDF] Fibres Céramiques Réfractaires. Techniciens chauffagistes, protégez-vous!

[PDF] FORMATION D UN CLUB DE MARCHE. Novembre 2010

[PDF] EXTRAITS DU CODE DE L ENVIRONNEMENT. Partie législative. Section 2: Conception, production et distribution de produits générateurs de déchets

[PDF] AREVA NC Direction de la chimie de l uranium BP 29 26701 PIERRELATTE Cedex

[PDF] La FFRandonnée Hauts-de-Seine, un guide pour vos randonnées!

[PDF] République Française Au nom du peuple français. La Chambre,

[PDF] projet d éd échanges en ligne à la formation en didactique

[PDF] DELIBERATION N CP 14-103

[PDF] INAUGURATION DES TRAVAUX DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DES ECRIVAINS