Dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des
N° de l'autorisation : AT. N° de permis de construire ou d'aménager : Date de dépôt en mairie : 1 Les décisions prises par l'administration seront notifiées au
PC 39 - 40. Dossier de sécurité ERP
Cadres 1 à 3 informations nécessaires à l'instruction du dossier sécurité contre l'incendie et la panique (pièce annexe du document Cerfa n°14570).
Dossier spécifique ERP accessibilité.indd
1/4. Dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des établissements recevant du public aux règles d'accessibilité et de sécurité.
CPermis 77
enregistré sous le numéro CERFA 13824*01. Pour toute demande d'autorisation de au titre des articles L.122-1 et L.111-8 du CCH le ... 14570*01.
Dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des
1/4. Dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des établissements recevant du public aux règles d'accessibilité et de sécurité.
formation juin 2012 ERP
26 juin 2012 l'incendie et la panique » Formulaire CERFA 14570*01 ... Les articles 1 et 4 de l'ordonnance n°2011-1916 du 22.
Dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des
Cadres 1 à 3. Cadre 4. Cadre 5 informations nécessaires à l'instruction du dossier spécifique informations nécessaires à la vérification de la conformité
La recevabilité des dossiers est réalisée par la mairie Le
1° - Une notice descriptive précisant les matériaux utilisés tant pour le gros œuvre et de sécurité contre l'incendie et la panique » (cerfa n°14570*01).
Dynamisation du commerce local Cahier des charges de laide à l
contre l'incendie et la panique (cerfa 14570*01). Le service urbanisme est à votre disposition le lundi mercredi
La sécurité dans les établissements recevant du public
l'établissement à quelque titre que ce soit en plus du personnel1. Le formulaire CERFA n°14570 si l'aménagement de l'ERP fait l'objet d'un PC ou le.
