Dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des
N° de l'autorisation : AT. N° de permis de construire ou d'aménager : Date de dépôt en mairie : 1 Les décisions prises par l'administration seront notifiées au
PC 39 - 40. Dossier de sécurité ERP
Cadres 1 à 3 informations nécessaires à l'instruction du dossier sécurité contre l'incendie et la panique (pièce annexe du document Cerfa n°14570).
Dossier spécifique ERP accessibilité.indd
1/4. Dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des établissements recevant du public aux règles d'accessibilité et de sécurité.
CPermis 77
enregistré sous le numéro CERFA 13824*01. Pour toute demande d'autorisation de au titre des articles L.122-1 et L.111-8 du CCH le ... 14570*01.
Dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des
1/4. Dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des établissements recevant du public aux règles d'accessibilité et de sécurité.
formation juin 2012 ERP
26 juin 2012 l'incendie et la panique » Formulaire CERFA 14570*01 ... Les articles 1 et 4 de l'ordonnance n°2011-1916 du 22.
Dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des
Cadres 1 à 3. Cadre 4. Cadre 5 informations nécessaires à l'instruction du dossier spécifique informations nécessaires à la vérification de la conformité
La recevabilité des dossiers est réalisée par la mairie Le
1° - Une notice descriptive précisant les matériaux utilisés tant pour le gros œuvre et de sécurité contre l'incendie et la panique » (cerfa n°14570*01).
Dynamisation du commerce local Cahier des charges de laide à l
contre l'incendie et la panique (cerfa 14570*01). Le service urbanisme est à votre disposition le lundi mercredi
La sécurité dans les établissements recevant du public
l'établissement à quelque titre que ce soit en plus du personnel1. Le formulaire CERFA n°14570 si l'aménagement de l'ERP fait l'objet d'un PC ou le.
1-Identité du ou des demandeur() Le demandeur indiqué dans le cadre ci-dessous sera le titulaire de la future autorisation
Si la demande est présentée par plusieurs personnes, indiquez leurs identités sur papier libre
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[PDF] cerfa Mairie de CHATOU Déclaration en mairie d
[PDF] Cerfa n° 10338*14 - N° 2072-S
[PDF] Cerfa N° 10906*06 - France
[PDF] Cerfa n° 11135*02
[PDF] CERFA N° 11421*02 - Anciens Et Réunions
[PDF] Cerfa n° 11949
[PDF] cerfa n° 12412*01
[PDF] Cerfa n° 13777*03
[PDF] cerfa n° 14218
[PDF] cerfa n° 15426*01 - Téléphones
[PDF] CERFA n° 61-2091 : Déclaration d`hébergement collectif
[PDF] Cerfa N° : 13984*03 - Formulaires en ligne - Téléphones
[PDF] cerfa n°10450*03
[PDF] Cerfa n°11094*18