Conformité des moyens de transport et équipements. Liste des véhicules soumis à agrément. Pièce n° 5.2. Liste VH Agr. Toutes espèces (animaux vertébrés
dans le cadre d'une activité économique. Liste des véhicules non soumis à agrément. Pièce n° 5.1. Liste VH < 8h. Toutes espèces (animaux vertébrés vivants).
Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques *. Strasbourg 18.III.1986.
15 mai 2017 Liste des véhicules non soumis à agrément. Pièce n° 5.1. Liste VH < 8h. Toutes espèces (animaux vertébrés vivants). Transporteur :.
15 mai 2017 Liste des véhicules non soumis à agrément. Pièce n° 5.1. Liste VH < 8h. Toutes espèces (animaux vertébrés vivants). Transporteur :.
11 avr. 2013 «animal»: sans autre qualificatif tout vertébré vivant non humain
& Ruette S. 2005. Le Chien viverrin en France. Faune Sauvage 269 : 4-13. Léger F. 1999. Le Raton laveur en France.
pour transporter des animaux vivants Liste des véhicules soumis à agrément. Pièce n° 5.2. Liste VH Agr. Toutes espèces (animaux vertébrés vivants).
Espèces « Autres » que les volailles et les animaux domestiques des espèces bovine 1) Veuillez dresser la liste
22 sept. 2010 animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à ... concerne ce qui suit: modifications de la liste des.