5 févr. 2013 - le secrétaire de séance : les représentantes des parents d'élève FCPE. 2) Retour sur les évènements du 1er trimestre et annonce des évènements ...
9 août 2013 COMPTE RENDU INTEGRAL. DES DEBATS. Session extraordinaire de mars 2013. Séance unique du mardi 5 mars 2013. (après-midi) ...
5 févr. 2013 salle pour ouvrir le premier Conseil Municipal de l'année 2013. Je sais que vous êtes là parce que ... compte rendu de la séance précédente.
28 janv. 2013 1) Compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2012 ... mardi 05 février à 18 heures à la salle Pablo Picasso.
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du lundi 18 février 2013 DELIBERATION Nº 5 - (D 004) - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION - Forum.
21 déc. 2017 rendra compte au Conseil Municipal des décisions qu'il a prises : ... Dans le cadre du contrat de crédit-bail conclu le 5 février 2013 entre ...
21 déc. 2017 rendra compte au Conseil Municipal des décisions qu'il a prises : ... Dans le cadre du contrat de crédit-bail conclu le 5 février 2013 entre ...
19 févr. 2013 Cette proposition a reçu un avis favorable de la commission n°1 (finances -personnel-administration générale) réunie le 13 février 2013. Après ...
27 févr. 2013 Séance ordinaire du conseil de la municipalité de Notre-Dame-du-Laus tenue au bureau municipal
26 févr. 2013 Séance du mardi 5 février 2013 – 2ème partie ... faite lors de la séance du Conseil municipal du 19 février dernier.