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Nom Régime Téléphone Code Régime Caisse Gestion Centre

Nom. Régime. Téléphone. Code. Régime. Caisse. Gestion. Centre. Gestion. CPAM 01 BOURG EN BRESSE. Régime Général. 36 46. 01. 011. 0000. CPAM 02 AISNE. Régime 



Comment pratiquer le tiers payant complémentaire avec la MSA

Code régime 02 = régime agricole n° de département = MSA gestionnaire Facture à adresser à la caisse ... + zone « Complémentaire en gestion » renseignée.



LISTE DES CODES REGIMES

LISTE DES CODES REGIMES A UTILISER SUR LA LISTE NOMINATIVE. 01 REGIME GENERAL Régime général - Assurés cotisants et ... A préciser le nom de la mutuelle.



NOMENCLATURE DES CODIFICATIONS

10 mar. 2017 REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS. ... 156 - IR_CLC_V : CODES LIBELLE DE CONTROLE . ... Mutuelle de la Caisse des Dépôts et Consignations.



Mode opératoire – Tiers payant

carte Vitale fournie par la CAMIEG (grand régime 99 caisse 939



CNOPS-Loi-65-00 AMO

Article 73 : La gestion du régime d' assurance maladie obligatoire de base prévu à l' article 71 ci- dessus est confiée aux organismes ci-après : ? la Caisse 



Recueil des textes législatifs et réglementaires

(27 juillet 1972) relatif au régime de sécurite sociale tel qu'il a ete modifie La gestion de la sécurité sociale continue d'être assurée par la Caisse ...



Maroc - Code du travail

réception par l'employeur à la Caisse de Dépôt et de Gestion ; ce dépôt doit être mentionné sur le registre prévu à l'article 26 ci-dessus et constaté par 



Code général des Impôts 2020

Régimes d'imposition. I.- Le revenu imposable provenant des exploitations agricoles est déterminé d'après un bénéfice forfaitaire tel que défini à l'article 



Guide du Pensionné Régime des Pensions Civiles

Vous êtes pensionné du régime des pensions civiles géré par la Caisse. Marocaine des Retraites