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Nom. Régime. Téléphone. Code. Régime. Caisse. Gestion. Centre. Gestion. CPAM 01 BOURG EN BRESSE. Régime Général. 36 46. 01. 011. 0000. CPAM 02 AISNE. Régime
Comment pratiquer le tiers payant complémentaire avec la MSA
Code régime 02 = régime agricole n° de département = MSA gestionnaire Facture à adresser à la caisse ... + zone « Complémentaire en gestion » renseignée.
LISTE DES CODES REGIMES
LISTE DES CODES REGIMES A UTILISER SUR LA LISTE NOMINATIVE. 01 REGIME GENERAL Régime général - Assurés cotisants et ... A préciser le nom de la mutuelle.
NOMENCLATURE DES CODIFICATIONS
10 mar. 2017 REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS. ... 156 - IR_CLC_V : CODES LIBELLE DE CONTROLE . ... Mutuelle de la Caisse des Dépôts et Consignations.
Mode opératoire – Tiers payant
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CNOPS-Loi-65-00 AMO
Article 73 : La gestion du régime d' assurance maladie obligatoire de base prévu à l' article 71 ci- dessus est confiée aux organismes ci-après : ? la Caisse
Recueil des textes législatifs et réglementaires
(27 juillet 1972) relatif au régime de sécurite sociale tel qu'il a ete modifie La gestion de la sécurité sociale continue d'être assurée par la Caisse ...
Maroc - Code du travail
réception par l'employeur à la Caisse de Dépôt et de Gestion ; ce dépôt doit être mentionné sur le registre prévu à l'article 26 ci-dessus et constaté par
Code général des Impôts 2020
Régimes d'imposition. I.- Le revenu imposable provenant des exploitations agricoles est déterminé d'après un bénéfice forfaitaire tel que défini à l'article
Guide du Pensionné Régime des Pensions Civiles
Vous êtes pensionné du régime des pensions civiles géré par la Caisse. Marocaine des Retraites
LISTE DES CODES REGIMES
Grands régimes
Petits régimes
LISTE DES CODES REGIMES A UTILISER SUR LA LISTE NOMINATIVE01 REGIME GENERAL CODES REGIMES INDIQUES
SUR LES ATTESTATIONS DE DROIT Régime général - Assurés cotisants et assimilés 001 - 002 - 003 - 004 - 005 - 006 - 007 - 008 - 009 - 080 -
091 - 094 - 100 - 101 - 102 -104 - 105 - 106 - 107 - 200 - 201
- 205 - 210 - 211 - 220 - 224 - 340 - 660 - 670 - Régime général - Assurés retraités 110 - 280 - 530 - 550 - 560 - Régime général - Assurés non cotisants 050 - 060 - 090 - 103 - 120 - 140 - 150 - 191 - 330 - 390 -
650 - 669 - ( Détenus 652 - 656 - 657 - 658 ) Fonctionnaires - Ouvriers de l'état 230 - 260 - 310 - 312 - 360 - MGEN (506) - MGPTT (512) -
MGP (537) - SLI ou MFP (599) - A préciser le nom de la mutuelle Agents E.D.F. - G.D.F. 243 - 270 - EDF (603) - A préciser le nom de la mutuelle Agents des collectivités locales 290 - 291 - 300 - 320 - MUTAME (613) - SMEON - A préciser le nom de la mutuelle Etudiants 250 - 350 - Invalides de guerre 130 - 540 - Praticiens et auxiliaires médicaux 900 - 910 - 920 - 930 - 940 - 950 - 960 - 970 - 980 - 990 -
Assurés volontaires 400 - 405 - 410 - 415 - 420 - 425 - 420 - 435 - 440 - 445 -480 - 485 - 490 - 495 - Bénéficiaires de la CMU 095 - 801 - 802 - 803 - 804 - 805 - 806
A.V.I.P. 811 - 815 -
2Artistes - auteurs 160 - 170 - 600 - 610 - 620 - 630 - Adultes handicapés 180 - 181 - 189 - Conventions internationales C.E.E. 701 - 710 - 740 - 741 - 742 - Conventions internationales bilatérales 720 - 721 - 730 - 750 - 02 REGIME AGRICOLE CODES REGIMES INDIQUES SUR LES ATTESTATIONS DE
DROIT Salariés agricoles - Régime obligatoire MSAASA - 200 445 000
A préciser ASA
Salariés agricoles - Assurance volontaire Exploitants agricoles - Régime obligatoire AMEXA - 202 441 000 GAMEX A préciser AMEXA ou GAMEX Exploitants agricoles - Assurance volontaire 05 R.A.T.P. 08 C.N.M.S.S. (Militaires) 04 S.N.C.F. 09 Banque de France 06 E.I.N.M. (gens de mer) 07 C.A.N.S.S.M. (mines) 10 C.R.P.C.E.N. (notaires) 03 Professions indépendantes R.A.M. CAMO AGF - UMV - MUT. MANS - Commerçants & industriels W 300 A préciser le code régime
ou la profession exercée Artisans T 301 A préciser le code régime ou la profession exercée Assurés volontaires 302 A préciser le code régimeou la profession exercée Professions libérales L 303 A préciser le code régime
ou la profession exercée 390 Ministres des cultes CAMAC 17 Français de l'étranger 12 Chambre de Commerce & de l'Industrie de Paris RSAM 14 Assemblée Nationale 15 Sénat
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