18 dic 2018 Séance Plénière des lundi 17 et mardi 18 décembre 2018 ... nous réussissions à n'avoir aucune date commune entre le Conseil municipal de.
16 feb 2021 2/ Approbation et signature du compte rendu du Conseil municipal du 18 décembre 2020. 3/ Vœux. Monsieur le Maire remercie les élus qui ont ...
17 mar 2022 Le Conseil municipal de la Commune de Moissac étant réuni au lieu ordinaire ... Acquisition immobilière au 18 bis avenue du Docteur Rouanet.
8 feb 2012 commission les comptes rendus des débats ainsi que le détail et les ... projeté lors de la séance du conseil municipal du 12 mars 2012 ;.
Vous êtes maire d'une des 195 communes de Tarn-et-Garonne. Fiche 21 : Les règles de convocation du conseil municipal .
26 set 2016 Le procès-verbal de la réunion du 4 juillet 2016 est adopté à ... Monsieur le Maire et l'ensemble du conseil municipal lui souhaite la ...
5 mar 2007 de communes ne seront en aucun cas prises en compte ... 18 décembre 2007 au cours de laquelle ils avaient été examinés.
1 gen 2018 le compte-rendu de la réunion de concertation du 03 décembre 2007 et ... Délibération du Conseil municipal d'AGEN en date du 3 juillet 2017.
16 ott 2008 Circulaire du 18 décembre 2007 relative à la réforme de la ... en dehors des membres du conseil municipal de la commune intéressée (art.
Décembre 2012 : présentation du bilan en CDPD. Pilote du projet. DDCSPP. Contact : Céline Porin : 05 63 21 18 55. Moyens mobilisés et partenaires financiers.