RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°84-2016-062
27 oct. 2016 84-2016-10-25-002 - Arrt n° 2016-5513 du 25 octobre 2016 (2 pages). Page 265 ... la convention tripartite prenant effet le 01/01/2012.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
24 août 2017 préfectoral numéro 2012-0244 du 1er mars 2012 portant ... Octobre – novembre ... départemental en séance plénière de juin 2017 ...
VADEMECUM DROITS DE LHOMME
cette conférence qui se déroule à Vienne du 14 au 25 juin 1993. Les chiffres donnent le vertige : 171 Etats sont représentés 7000 personnes conviées à
EFFORT FINANCIER DE LÉTAT EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS
Objet : Journée mondiale du refus de la misère (17 octobre 2014) Objet : Convention pluriannuelle de partenariat 2012-2014 - versement de la 3ème et ...
E ditorial
21 ème congrès d'accompagnement et de soins palliatifs 25-27 Juin 2015. So. SOMMAIRE. Plénière Pyrénées 2012-2017 prévoit le recours à la télémédecine.
PRÉFECTURE DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES RECUEIL DES
3 sept. 2015 hospitalier Montpensier à Trévoux (département de l'Ain) ;. - arrêté 2015-2869 du 3 septembre 2015 modifiant la composition nominative du ...
Recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon - octobre
1 oct. 2020 Métropole de Lyon - Conseil du 5 octobre 2020 - Délibération n° 2020-0141 ... 25 avril 2012 dans le cadre du projet de gestion des déchets ...
CONSEIL REGIONAL ASSEMBLEE PLENIERE PROCES VERBAL
7 juil. 2016 respectivement 25 % au titre du CPER le restant étant à la ... voté en dehors de cette séance d'assemblée plénière
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 84-2020-123
30 sept. 2020 de la conférence régionale de santé et de l'autonomie ... organisée dans l'académie de Grenoble le vendredi 2 octobre 2020.
rapport dactivité
La Commission a rendu son avis au cours de sa séance plénière du 25 octobre 2018. (annexe 10). ? Avis numéro 18-11 relatif à une demande d'avis d'un avocat
