Convention postale universelle
2.1. Sont exonérés de toutes taxes postales à l'exclusion des surtaxes aériennes
Manuel de la Convention
universelle et le Règlement et acheminé selon les conditions prévues dans ces textes;. 1.2 colis postal: envoi décrit dans la Convention postale universelle
Convention postale universelle
2.1. Sont exonérés de toutes taxes postales à l'exclusion des surtaxes aériennes
N° 14723 UNION POSTALE UNIVERSELLE Convention postale
Convention postale universelle (avec Protocole final et. Règlement d'exécution). Conclue à Lausanne le 5 juillet. 1974. Texte authentique : français.
No. 8844 UNIVERSAL POSTAL UNION UNION POSTALE
Règlement général de l'Union postale universelle (avec Protocole final). Signés à Vienne le 10 juillet 1964. Texte officiel français.
Manuel de la Convention
universelle et le Règlement et acheminé selon les conditions prévues dans ces textes;. 1.2 colis postal: envoi décrit dans la Convention postale universelle
No. 8845 UNIVERSAL POSTAL UNION UNION POSTALE
UNION POSTALE UNIVERSELLE. Convention postale universelle (avec Protocole final et Règlement d'exécution). Signée à Vienne le 10 juillet 1964. Texte
Décisions du Congrès de Bucarest 2004
Les caractères gras figurant dans les textes de la Convention postale universelle et de son Proto- cole final ainsi que ceux de l'Arrangement concernant les
Décisions du Congrès de Bucarest 2004
Les caractères gras figurant dans les textes de la Convention postale universelle et de son Proto- cole final ainsi que ceux de l'Arrangement concernant les
Décisions du 26e Congrès Istanbul 2016
Note relative à l'impression des textes adoptés par le Congrès d'Istanbul 2016 et faisant partie Protocole final de la Convention postale universelle .
[PDF] Manuel de la Convention - Universal Postal Union
Cette première édition du Manuel de la Convention comprend les dispositions de la Convention postale universelle révisée par le Congrès d'Istanbul 2016 celles
[PDF] Convention postale universelle - Universal Postal Union
Aux fins de la Convention les termes ci-après sont définis comme suit: 1 1 envoi de la poste aux lettres: envoi décrit dans la Convention et le Règlement et
[PDF] Convention postale universelle
Aux fins de la Convention postale universelle les termes ci-après sont définis comme suit: 1 1 colis: envoi transporté aux conditions de la Convention et
[PDF] 19985 UNION POSTALE UNIVERSELLE Convention postale
Convention postale universelle (avec Protocole final et Règlement d'exécution) Conclue à Rio de Janeiro le 26 octobre 1979 Texte authentique : français
[PDF] N° 14723 UNION POSTALE UNIVERSELLE Convention postale
Convention postale universelle (avec Protocole final et Règlement d'exécution) Conclue à Lausanne le 5 juillet 1974 Texte authentique : français
[PDF] Rapport convention postale universelle - Sénat
La convention postale universelle qui a été conclue dans le cadre de l'Union postale universelle contient des règles applicables au service postal
[PDF] Directives conjointes OMD–UPU sur léchange de données
Colis postal: envoi décrit dans la Convention postale universelle et les Règlements et acheminé selon les conditions prévues dans ces textes Envoi postal:
[PDF] N° 2590 et N° 2591 ASSEMBLÉE NATIONALE
La Convention postale universelle traite des règles applicables au service postal international c'est-à-dire des dispositions relatives aux services de la «
Convention et arrangements de lUnion postale universelle signés à
Convention et arrangements de l'Union postale universelle signés à Stockholm le 28 août 1924 et textes relatifs à leur mise en vigueur / Postes et
[PDF] U UNION POSTALE UNIVERSELLE - ICAO
Le texte proposé a été présenté en vue d'harmoniser les Actes de l'Union récemment adoptés (art 15 et 16 de la Convention RL 130bis du Règlement de la poste
