Etat des situations cantonales et travaux en cours dans le domaine
01-Dec-2016 Accord intercantonal sur la pédagogie spécialisée. 2. Organisation cantonale. 3. Bases légales entrées en vigueur ou modifiées avec la RPT ...
stratégie cantonale dans le domaine de la pédagogie spécialisée
05-Mar-2018 Le concept cantonal de pédagogie spécialisée du canton de Neuchâtel ... de la scolarisation en milieu hospitalier (travaux en cours avec le.
LOI 417.31 sur la pédagogie spécialisée
09-Sept-2015 les conditions de scolarisation entrent dans le champ d'application de la loi du 12 juin 1984 sur l'enseignement privé (LEPr) ni aux élèves ...
EXPOSE DES MOTIFS ET PROJET DE LOI sur la pédagogie
20-Jan-2014 Depuis 2008 l'ensemble du domaine de la pédagogie spécialisée est ... des travaux approfondis sont en cours avec l'AVOP et l'IDHEAP (en ...
centre neuchatelois de psychiatrie (cnp) - options strategiques 2015
28-Sept-2015 les multiples travaux en cours et réformes menées dans le domaine de la politique socio-sanitaire cantonale (réorganisation du secteur ...
CONCEPT CANTONAL POUR LA PEDAGOGIE SPECIALISEE EN
10-Dec-2014 Conditions cadre pour l'enseignement spécialisé en école publique ... collaboration dans le domaine de la pédagogie spécialisée ...
LOI 400.02 sur lenseignement obligatoire (LEO)
07-Jun-2011 vu le projet de loi présenté par le Conseil d'Etat décrète ... système scolaire dans les domaines de la pédagogie des ressources humaines
LA SCOLARISATION DES ÉLÈVES AU BÉNÉFICE DUNE MESURE
Dans le cadre des missions de l'URSP ses travaux sont publiés sous 5.2.1 Le doyen référent de pédagogie spécialisée .
ACCORD INTERCANTONAL SUR LA COLLABORATION DANS LE
taires dans le domaine de la pédagogie spécialisée dans le but de respecter les de lever toute inégalité pour les personnes en situation de handicap.
CONCEPT CANTONAL POUR LA PEDAGOGIE SPECIALISEE EN
17-Apr-2013 Conditions cadre pour l'enseignement spécialisé en école publique ... collaboration dans le domaine de la pédagogie spécialisée ...
