COTISATION MINIMUM – INSTAURATION DUNE REDUCTION DE
9 feb 2012 Secrétaire de Séance : M. Jean-Pierre BOISSON. Page 2. COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS DE RHONE ET OUVEZE
Délib13-Vente terrain SCI TERRISOL - Restitution dépot garantie
EDDAROUICHE M. Jean-François LARPORTE
COMMISSION SERVICE GENERAL
6 ott 2020 Les membres du Comité Syndical nomment M. Jean-Pierre BARBOT secrétaire de séance. 1/ Fixation du montant des indemnités de fonctions du ...
DÉBATS CONSEIL NATIONAL
30 mag 2007 Assistent à la séance : S.E. M. Jean-Paul PROUST. Ministre d'Etat ; M. Gilles TONELLI
Page 1 sur 3 CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 OCTOBRE 2021
19 ott 2021 FOISSAC M. Jean-Pierre JAMMES
DÉBATS CONSEIL NATIONAL
19 apr 2006 Assistent à la séance : S.E. M. Jean-Paul PROUST. Ministre d'Etat ; M. Franck ... Extérieures ; M. Robert COLLE
----- P R O C E S - V E R B A L
26 nov 2019 Ville de ROUFFACH. Conseil Municipal du 26 novembre 2019. 3 / 30. POINT N° 1. Désignation du secrétaire de séance. M. Jean-Pierre TOUCAS ...
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LA ZORN
4 lug 2013 ... Jung Pierre-Paul Jouffroy Benoît
SP_630 valou page 1-28 @ Normalize
1 apr 2004 Jean-Joseph PASTOR Doyen d'âge; M. Bruno BLANCHY
Untitled
15 dic 2020 Pierre-Yves BRIAND - Jean-François BRUCHON ... Philippe PASTIER - Gérard. SEGUIN. M. Jean-Marc GIRARDEAU est désigné secrétaire de séance.
